Alain D..., demeurant ..., 11 / Mme Béatrice D..., épouse L'Anthoen, demeurant ..., 12 / M. Jean D..., demeurant 22740 Lézardrieux, 13 / Mme Valérie D..., demeurant ..., 14 / M.

Alain C / Y...

X... et la SCP ALAIN X... ont procédé à une étude du projet de lotissement de la Sarl MADEEINE ET ROGER en avril et mai 2005 qui a donné lieu à l'établissement d'un devis quantitatif et estimatif des travaux

D..., ce dernier lui a demandé si sa fille Christelle allait voter par procuration ; que Mme G... a répondu par la négative, expliquant que sa fille n'avait pas le temps de faire les papiers ; qu'Alain

2021), Mme [K] a été engagée, à compter du 21 janvier 2008, en qualité de vendeuse par la société Nord France distribution aux droits de laquelle se trouve la société Oki exerçant sous l'enseigne Le Roi

Roger XO..., demeurant ..., 28/ M. Christian T..., demeurant ..., 38/ M.

Alain X..., fonctions auxquelles il a été nommé par jugement du Tribunal de Commerce de SOISSONS en date du 7 juin 1996".

Alain N..., demeurant ..., 18 / Sur le pourvoi n° T 98-44.499 formé par M.

Le Roux et condamné la société Axa France IARD à payer à la société Etablissements Alain Le Roux la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et dit n'y avoir lieu à sanction

Roger, demeurant ..., 262°/ de Monsieur BC... Alain, demeurant ..., 263°/ de Monsieur BF... Georges, demeurant ..., 264°/ de Monsieur BK... Romain, demeurant ..., 265°/ de Monsieur BO...

en date du 3 février 1979, Roger René X... avait seul hérité de son frère prédécédé Jacques Edmond X... , et d'AVOIR dit en conséquence que Roger René X... et Alain Z...

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 2012), rendu sur renvoi après cassation (3e chambre civile, 12 janvier 2011, pourvoi n° 09-71.991), que la société Etablissements Alain

Alain D..., demeurant ..., 8 / de M. Patrick E..., demeurant ..., 9 / de M. Roger F..., demeurant ..., 10 / de M. Georges G..., demeurant ..., 11 / de M.

Alain X..., demeurant ..., Le Mesnil-le-Roi à Maisons-Lafitte (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Alain X..., demeurant chez Mme X..., ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juin 1996, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Statuant sur le pourvoi formé par : - COURRECH Marguerite, veuve D..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de son fils mineur Gaël D..., - ROY

Le Marchand de Saint-Priest, demeurant ..., 8 / Mme Bernadette de A..., épouse Ménard, demeurant ..., 9 / Mme Christine de A..., épouse Périn, demeurant ..., 10 / Mme Marthe de A..., épouse Roy

Alain F..., demeurant ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 10°/ M. Gérard Z..., demeurant place du Marché, Pharmacie du Marché à Cognac (Charente), 11°/ M.