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Codes de loi français

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293 résultats pour « André-Luc JEANNOT »

ARTICLE

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EXTRAIT

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LEGIARTI000043924738

—

Moutiers de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture de l'implantation territoriale de Lumbres de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais ; - fermeture des points d'appui de Pléneuf-Val-André

LEGIARTI000042328763

—

. & André) G.S. Bunting, 1963 Pothos Euphorbia sp. Euphorbe (1) Philodendron sp. Philodendron Primula obconica Hance, 1880 Primevère obconique Spatiphyllum sp. Spatiphyllum Toxicodendron radicans (L.)

Article 1

—

Saintonge Site du Renaudin Provence-Alpes-Côte d'Azur EPLEFPA d'Aix-Valabre-Marseille Site de Marseille EPLEFPA de la Durance et du pays de Sorgues Site de La Ricarde EPLEFPA Agricampus Site des Magnanarelles Rhône-Alpes EPLEFPA de La Côte-Saint-André

LEGIARTI000031609778

—

01751 Libellé CPU CPAM Paris Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 930110036 Finess géographiques 930000302 Etablissement CENTRE HOSPITALIER ANDRÉ

Article Annexe

—

République tchèque 4,56 Roumanie 0,46 Royaume-Uni 4,56 Russie 7,16 Rwanda - 5,49 Saint-Christophe-et-Niévès 3,27 Saint-Siège 0,46 Saint-Vincent-et-les-Grenadines 3,27 Sainte-Hélène 4,16 Sainte-Lucie

Article Annexe

—

0,91 République tchèque - 3,19 Roumanie - 0,87 Royaume-Uni - 5,69 Rwanda - 0,91 Saint-Christophe-et-Niévès - 0,76 Saint-Siège 0,88 Saint-Vincent-et-les-Grenadines - 0,76 Sainte-Hélène - 5,30 Sainte-Lucie

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Mayet-de-Montagne, Vichy Nord, Vichy Sud Alpes-de-Haute-Provence 1re circonscription Cantons de : Allos-Colmars, Annot, Barrême, Castellane, Digne Est, Digne Ouest, Entrevaux, La Javie, Les Mées, Mézel, Moustiers-Sainte-Marie, Peyruis, Riez, Saint-André-les-Alpes

Article Annexe I

—

Seudre à partir de Saint-André-de-Lidon. Seugne à partir de Jonzac. Dordogne amont. Dordogne à partir d'Argentat. DDE 24 DDE 24 Sans objet Corrèze à partir de Tulle. Vézère à partir d'Uzerche.

Article ANNEXE

—

Fort Saint-André (Villeneuve-lès-Avignon, Languedoc-Roussillon). Fort de Salses (Languedoc-Roussillon). Remparts d'Aigues-Mortes, Tour de Constance et Logis du Gouverneur (Languedoc-Roussillon).

Article ANNEXE

—

amont de son confluent avec l'Estoublaisse ; 7° L'Asse de Blieux en amont de son confluent avec l'Asse ; 8° L'Estoublaisse ; 9° Le Verdon, à l'exception : - des lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne, depuis le pont de Méouilles (commune de Saint-André-les-Alpes

LEGIARTI000032745231

—

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS EN 2007 ET BÉNÉFICIANT D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NON DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ANDRE JEAN MARSEILLE MA 308153 ATALANTE NICE NI B12386 BEG HIR AURAY AY 176132

Article 1

—

professionnelle agricole (EPLEFPA) - Centre de formation professionnelle et de promotion agricole du Var (CFPPA de Hyères) IV Apiculteur 212 4 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de la Côte Saint André

Article ANNEXE 15

—

SAINT-ANDRÉ, BRAS-PANON ET SAINT-BENOIT (DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION) Quartiers La Cressonnière, Quartier Rive Droite Descriptif du périmètre est Secteur 1 : Saint-André nord Bois Rouge, L'Etang - Cambuston, Petit Bazar A la pointe

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

faible ; – les cantons de Axat, Belcaire, Quillan : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Antugnac, Bugarach, Camps-sur-l'Agly, Cassaignes, Chalabre, Couiza, Coustaussa, Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Festes-et-Saint-André

Article Annexe I

—

0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD LUC

LEGIARTI000033889918

—

Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article ANNEXE

—

Venezuela 3 Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador 3 Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie

Article Annexe

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REPUBLIQUE TCHEQUE 3,89 ROUMANIE 0,36 ROYAUME-UNI -0,37 RUSSIE 2,32 RWANDA 4,51 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 5,97 SAINT SIEGE 0,35 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 5,97 SAINTE-HELENE -0,43 SAINTE-LUCIE

Article ANNEXE IV

—

: : : : : Castellane : Annot, Castellanne, Colmars, : : : : Entrevaux, : : : : Saint-André-les-Alpes

Article 1

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Puy-de-Dôme Itxassou Pyrénées-Atlantiques La Ferté-Gaucher Seine-et-Marne La Môle Var La Tour-du-Pin-Cessieu Isère Landivisiau Finistère Lanvéoc-Poulmic Finistère Laon - Chambry Aisne Le Blanc Indre Le Luc

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