. 70160 Coisevaux. 70162 Colombe-lès-Vesoul. 70163 Colombier. 70164 Colombotte. 70165 Combeaufontaine. 70166 Comberjon. 70167 Conflandey. 70170 Contréglise. 70174 Cordonnet. 70175 Cornot. 70177 Corre

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

conformément au règlement (CE) n° 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil du 19 juillet 2002 sur l'application des normes comptables internationales, ou les normes de comptabilité financière généralement admises en Australie, au Brésil, au Canada, en Corée

LEGIARTI000051471596

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Périgny (03205) ; La Petite-Marche (03206) ; Pierrefitte-sur-Loire (03207) ; Le Pin (03208) ; Poëzat (03209) ; Pouzy-Mésangy (03210) ; Prémilhat (03211) ; Quinssaines (03212) ; Reugny (03213) ; Rocles (03214) ; Rongères (03215) ; Ronnet (03216) ; Saint-Angel

Article ANNEXE 2

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s.o. 1 et plus - Tamias sibiricus (Écureuil de Corée ou tamia de Sibérie) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Callosciurus erythraeus (Écureuil à ventre rouge) (*) s.o.

LEGIARTI000034461330

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AGO-COUTAINVILLE Caen 0500003G Collège Challemel Lacour AVRANCHES Caen 0500010P Collège Marcel Grignard BRICQUEBEC Caen 0500011R Collège Jean Follain CANISY Caen 0500014U Collège Anne Heurgon-Desjardins CERISY-LA-SALLE Caen 0500034R Collège Raymond Le Corre

LEGIARTI000026025899

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du directeur général du plan et du développement (DGPD) auprès du ministère de l'économie, du plan, de l'aménagement du territoire et de l'intégration. 10 465 CONGO SR 3 Directeur du premier cycle de l'Institut supérieur de technologie. 15 710 CORÉE

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