Allier Cusset 03 Allier Désertines 03 Allier Domérat 03 Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne 03 Allier Montluçon 03 Allier Prémilhat 03 Allier Quinssaines 03 Allier Saint-Victor

Article Annexe I (suite)

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Vienne Chasseneuil-du-Poitou 86 Vienne Croutelle 86 Vienne Fontaine-le-Comte 86 Vienne Jaunay-Clan 86 Vienne Mignaloux-Beauvoir 86 Vienne Migné-Auxances 86 Vienne Montamisé 86 Vienne Saint-Benoît

LEGIARTI000045166922

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25300215800017 SIRP FOISSAC 25300231500013 SIRP VALLEE DE LA TAVE 25300251300013 SIRP LE PIN ST PONS LA CALM 25300270300010 SIRP AUBUSSARGUES BOURDIC 25300288500023 SIRP CAPELLE FLAUX ST-VICTOR

Article Annexe I

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1978 à 1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo

Article ANNEXE 3

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861,30 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 701 701 700785090 700004096 FAM VILLAGE DES HAUTS PRES PH 8 159,90 8 159,90 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710007188 EHPAD LES JARDINS MEDICIS PA 5 809,60 5 809,60 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710974650 EHPAD VILLA VICTOR

Article Annexe

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La fondation a son siège à la Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin, 75005 Paris. Le lieu du siège peut être modifié sur décision du conseil d'administration de la fondation.

Article ANNEXE 1

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352,50 3 352,50 - - Ile-de-France 1951 1951 950000331 950110049 Hôpital de Gonesse AC MCO 100 597,58 82 882,95 - - Ile-de-France 1951 1951 950000323 950013870 GHEM AC MCO 211 039,70 211 039,70 - - Ile-de-France 1951 1951 950000307 950110015 CH Victor

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Chambon-sur-Cisse, Chaussée-Saint-Victor, Faye, Feings, Ferté-Imbault (La), Lamotte-Beuvron, Lancôme, Langon

Article Annexe

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ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE 2019_03_01-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ain LOT2_2019_ZN_01_008 Groslée-Saint-Benoît ; Lhuis BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR LOT2_2019_ZN_01_008_

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

L'Aber-Benoît. En aval du confluent des ruisseaux de Plouvien et du Bourg-Blanc, commune de Tréglénou (Finistère). Finistère Truite arc-en-ciel, saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Ruisseau de Plouvien.

LEGIARTI000023732833

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On peut citer la toile de Pablo Picasso de 1913, intitulée Bouteille de marc de Bourgogne, verre, journal, mais aussi plusieurs romans qui mentionnent le marc de Bourgogne, comme, en 1922, La chaussée des géants de Pierre Benoît ou, en 1946, Un homme

LEGIARTI000048431955

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d'accessibilité ; En 2023 et en 2024, la programmation judiciaire (avec l'indication de la date prévisionnelle de mise en chantier) concernera notamment les opérations suivantes : - la construction d'un palais de justice à Lille (en cours) et à Saint-Benoît

Article Annexe II (suite 3)

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408 3 051 2 702 2 365 2 037 1 719 1 413 1 118 17 813 FR-new-06506519 SEMGEMA SEMGEMA chaufferie des Juilliottes 8 723 7 806 6 914 6 049 5 211 4 401 3 616 2 861 45 581 FR-new-06506673 CENTRE HOSPITALIER VICTOR-DUPOUY

Article 2

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Nord ; 46° Le 3 juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot, Diderot et René Lanoy et par l'angle des rues Victor

LEGIARTI000049827483

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Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor. Institut Mines-Télécom. Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

LEGIARTI000050672754

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2022_03_21-2 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or 2021_LOT4_ZN_21_04 BILLY-LES-CHANCEAUX BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Nord 828577 6718129 2021_LOT4_ZN_21_04_S1 1 Sud 828253 6717314 Est 828691 6717575 Ouest 828354 6717833 Entreprise Benoit

Article Annexe

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; Maissemy ; Marcy ; Mesnil-Saint-Laurent ; Mézières-sur-Oise ; Montbrehain ; Mont-d'Origny ; Montescourt-Lizerolles ; Montigny-en-Arrouaise ; Morcourt ; Mo-de-l'Aisne ; Nauroy ; Neuville-Saint-Amand ; Neuvillette ; Ollezy ; Omissy ; Origny-Sainte-Benoite

Article Annexe

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Courpière ; Dorat ; Escoutoux ; Estandeuil ; Fayet-le-Château ; La Monnerie-le-Montel ; Néronde-sur-Dore ; Orléat ; Palladuc ; Peschadoires ; Saint-Dier-d'Auvergne ; Sainte-Agathe ; Saint-Flour ; Saint-Jean-des-Ollières ; Saint-Rémy-sur-Durolle ; Saint-Victor-Montvianeix

Article Français (suite)

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.: Victor Hugo s'est égaré Fromental, J.L. et Yman, M.: Le Poulet de Broadway Gisbert, J.M.: Le Gardien de l'oubli (traduit de l'espagnol) Grutman, J.H. et Matthaei, G.: Thomas Aigle Bleu (traduit de l'américain) Hoestlandt, J. et Kang, J.: La Grande

LEGIARTI000022779630

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Saint-Forgeux-Lespinasse, Saint-Germain-Lespinasse, Saint-Haon-le-Châtel, Saint-Haon-le-Vieux, Saint-Hilaire-sous-Charlieu, Saint-Léger-sur-Roanne, Saint-Martin-d'Estréaux, Saint-Nizier-sous-Charlieu, Saint-Pierre-la-Noaille, Saint-Romain-la-Motte, Saint-Victor-sur-Rhins

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