rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la compagnie GAN incendie accidents et de la société Fiducentre, de la SCP Hubert et Bruno

Renard-Payen, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Hubert et Bruno

Bruno X..., demeurant à Lespouey (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 5 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Tarbes (section industrie), au profit de la société Batilang, entreprise

Bruno Z..., pris en sa qualité de représentant des salariés, ...

Bruno X..., demeurant ..., 62800 Liévin, en cassation d'un jugement rendu le 21 janvier 1993 par le conseil de prud'hommes de Lens (section industrie), au profit de Mme Joëlle Y..., demeurant ..., défenderesse

disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Bruno

BRUNO PACA, la Mutuelle des Architectes Français (MAF) M.

Bruno MILORD assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, Monsieur Hervé COPPIN magistrat chargé du rapport, a entendu seul les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu

Bruno B..., 3 ) de Mme B... née X..., demeurant tous deux ..., bâtiment A, porte 35, à Garge-les-Gonesses (Val d'Oise), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Et par Maître GALY Bruno, Avocat au Barreau de Chartres, demeurant [Adresse 3].

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils, pour la société d'architecture Bruno D... et la Mutuelle des architectes français.

ARKEA CREDIT BAIL, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 36038 ORDONNANCE

L'expert, Bruno E... a déposé son rapport. Il indique que l'emplacement de la servitude telles qu'elle résulte des actes est libre de tout obstacle hormis quelques buissons.

DE COMPIEGNE JUGEMENT PRONONCE LE 8 avril 2025 Chambre A Composition du Tribunal lors de l'audience du 11 mars 2025 à 14 h PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Patrick BEAULIEU, Bruno

Chez Madame Y... 11 rue des Capucins - Appt 17 28100 DREUX représenté par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Bruno STACHETTI, avocat au barreau de CHARTRES (bénéficie d'une aide

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

la somme de 16 935,26 euros ainsi que la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative à verser, à chacune d'entre elles, à la société Bemaco et à la société Bruno

Bruno G, demeurant ... ; Mme Valérie EA, demeurant ... ; M. Denis FS, demeurant ... ; Mme Joëlle FS, demeurant ... ; M. Michel EN, demeurant ... ; M. André FU, demeurant ... ; M.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Tresca

Localité 4] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté de Maître Anne-Laurence DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 07 Janvier 2016 tenue par Bruno