[K] [C] a formé un pourvoi contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de Cayenne, en date du 8 janvier 2020, qui a prononcé sur un retrait

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le Syndicat d'exploitants agricoles de cacao (SEA), dont le siège est [...], contre le jugement rendu le 27 novembre 2018 par le tribunal d'instance de Cayenne

[V] [K] a formé un pourvoi contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de Cayenne, en date du 18 juin 2020, qui a prononcé sur un retrait

Selon l'arrêt attaqué (Cayenne, 2 novembre 2018), M. B... a été engagé le 8 septembre 2005 par la société Galéa Guyane, en qualité d'agent d'exploitation. 2.

[Z] [MT] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Cayenne, en date du 17 juillet 2024, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 11 juin 2024, pourvoi n° 24-

société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                                , contre l'arrêt n° RG : 14/00331 rendu le 28 novembre 2016 par la cour d'appel de Cayenne

sur le pourvoi formé par la société Sodex'net, société anonyme, dont le siège est [...]                           , contre l'arrêt n° RG : 14/00336 rendu le 28 novembre 2016 par la cour d'appel de Cayenne

formé par la société Gigabloc, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                              , contre l'arrêt n° RG : 14/00333 rendu le 28 novembre 2016 par la cour d'appel de Cayenne

Ernest X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 2000 par le tribunal d'instance de Cayenne (Contentieux des élections professionnelles), au profit de M.

Daniel X..., demeurant Bourg de Régina, 97390 Régina, en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 2000 par le tribunal d'instance de Cayenne (Contentieux des élections professionnelles), au profit

se présenter à l'audience du 15 octobre 2004 où (il devait) " défendre les intérêts de Me Jérôme Y... dans l'affaire qui l'oppose à Michel X... " au motif qu'il était retenu à la cour d'assises de Cayenne

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 24 avril 1984, en qualité de comptable, par la société Carrère

Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAYENNE, en date du 22 mai 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentatives de meurtre et tentative de

motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué condamne solidairement Jacques C..., Georges B..., Muguette Vallée, Fredy Z... et José X... à payer à la société Rca une somme de 111 021 francs, à la société Carrère

Y... nécessitant des soins fréquents à Paris ; qu'en décidant qu'ils disposaient à Cayeux-sur-Mer d'un logement correspondant à leurs besoins, la cour d'appel a de nouveau violé l'article 455 du nouveau

la société Hôtelière et de tourisme de Guyane, société anonyme, dont le siège est [...]                           , contre l'arrêt n° RG : 14/00335 rendu le 28 novembre 2016 par la cour d'appel de Cayenne

société Guyanaise de protection et de gardiennage, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                           , contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2016 par la cour d'appel de Cayenne

formé par la société Sodexo Guyane, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                        , contre l'arrêt n° RG : 14/00339 rendu le 28 novembre 2016 par la cour d'appel de Cayenne