Les gestionnaires des services de restauration mentionnés à la présente section tiennent à jour un registre dans lequel sont conservés, sur les trois derniers mois, les documents attestant de la composition des repas, notamment les menus et les fiches

Article 3

—

Le conseil de gestion est composé de :

Article 2

—

Cette épreuve se compose de deux parties :

Article 6

—

Le jury est ainsi composé :

Article 3

—

La commission permanente est composée de :

Article 2

—

Le conseil de gestion est composé de :

Article 8

—

La commission de classement est composée :

Article L634-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 44 > 51

Code de la sécurité intérieure

La commission de discipline est composée :

Article R3413-91

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 83 > 99

Code de la défense

L'Académie de marine est composée de :

Article L251 P

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 95 > 85

Livre des procédures fiscales

La commission consultative est composée :

Article R6141-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 45

Code de la santé publique

Les ressources annuelles de la fondation sont composées :

Article ANNEXE

—

COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE DE DÉROGATION

Article L518-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 85

Code monétaire et financier

La commission de surveillance est composée :

Article 72

—

Dans les autres cas, des prélèvements instantanés sont réalisés. 7° Métaux, métalloïdes et composés divers (gazeux et particulaires) : a) Cadmium, mercure, thallium et leurs composés : si le flux horaire de cadmium, mercure, thallium et de leurs composés

Article 10

—

I. - L'évaluation spécifique d'histoire-géographie consiste en une composition écrite en langue allemande d'une durée de cinq heures organisée à la fin du cycle terminal.

Article 14-1

—

Il est créé une commission permanente de la Commission nationale des enseignants-chercheurs composée des bureaux de l'ensemble des sections.

Article 3

—

La composition de ce comité technique ministériel est fixée comme suit : - les ministres chargés des affaires sociales et de la santé, ou leur représentant ; b) Représentants du personnel : quinze membres titulaires et quinze membres suppléants.

Article R223-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 56 > 59

Code de la mutualité

pour les opérations de capitalisation dont la somme assurée est déterminée par rapport à une valeur de référence, les droits correspondants exprimés en unités de compte doivent être représentés à l'actif du bilan par des placements entrant dans la composition

Article R123-221

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 34

Code de commerce

Le numéro d'identification attribué à chaque unité légale est un numéro d'ordre composé de neuf chiffres.

Article 1

—

au a du 1° de l'article R. 3417-30 du code de la défense, à prélever sur la rémunération est fixé selon les modalités suivantes : Officiers généraux et supérieurs Officiers subalternes Aspirants ; majors ; Autres militaires Foyer fiscal composé

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