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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

167 résultats pour « Christian Marc DA »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000028449235

—

041,71 € SIERRA LEONE 2 160,83 € SINGAPOUR 2 052,48 € SLOVAQUIE 926,91 € SLOVENIE 979,56 € SOMALIE 1 788,41 € SOUDAN 2 080,16 € SOUDAN DU SUD 2 672,73 € SRI-LANKA 1 163,46 € SAINTE-HELENE-TRISTAN DA

LEGIARTI000034461330

—

La Réunion 9740576H Collège les Tamarins SAINT PIERRE La Réunion 9740596E Collège Antoine Soubou SAINT PAUL La Réunion 9740812P Collège l'Oasis LE PORT La Réunion 9740813R Collège Simon Lucas ETANG SALE La Réunion 9741236A Collège Teixeira Da

Article (suite)

—

Ce dépassement n'est pas cumulable avec un dépassement autorisé plafonné (DA) tel que défini au paragraphe suivant.

Article L80 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57

Livre des procédures fiscales

Disposition devenue sans objet ; b. a notifié à l'administration sa volonté de bénéficier des dispositions des articles 39 AB, 39 quinquies D, 39 quinquies DA ou des articles 39 quinquies E, 39 quinquies F, 39 quinquies FA, 39 quinquies FC, 44 sexies,

Article 1

—

Conseiller(e) bancaire clientèle de professionnels 313m 2 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) II Coach professionnel(le) 315 3 ans Manager autrement - Centre d'études de l'Ennéagramme II Coach professionnel(le) 315 5 ans Christian

Article (70 à 79)

—

Seguin CHALON-SUR-SAONE 71 Rue Marc Seguin Rue des Frères Lumière CHALON-SUR-SAONE Rue G.

Article Annexe I

—

Maine-et-Loire Angers-Marcé. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient - Lann-Bihoué. Moselle Metz-Nancy-Lorraine.

Article Annexe II

—

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE CONSTRUCTION OU DE RÉPARATION NAVALES SUSCEPTIBLES D'OUVRIR DROIT À LA CESSATION ANTICIPÉE D'ACTIVITÉ DES TRAVAILLEURS DE L'AMIANTE Aquitaine Alain Le Marc 33750 Camarsac : Travailleurs indépendant, de 1982 à 1986.

Article (21 à 29)

—

d'Arc DIJON 21 Boulevard Mansart Boulevard Gabriel DIJON D 905 DIJON 21 Boulevard Edme Nicolas Machureau D 974 DIJON D 123 DIJON 21 D 901 D 903 IS-SUR-TILLE D 971 SAINT-MARC-SUR-SEINE

Article Annexe

—

Chapelle-Saint-Laud. 49084 Chaumont-d'Anjou. 49107 Cornillé-les-Caves. 49110 Corzé. 49119 Daumeray. 49127 Durtal. 49129 Ecouflant. 49135 Feneu. 49159 Huillé. 49163 Jarzé. 49174 Lézigné. 49185 Lué-en-Baugeois. 49188 Marcé

LEGIARTI000028556868

—

Ce dossier doit être impérativement envoyé par courrier postal et par messagerie électronique au secrétariat du CNLE, aux adresses suivantes : Adresse postale : Christiane El Hayek, secrétariat général du CNLE, direction générale de la cohésion sociale

Article 1

—

Musée Saint-Marc. Vichy. Musée des arts africains et asiatiques (maison du missionnaire). Cantal (15). Aurillac. Musée d'art et d'archéologie. Ruynes-en-Margeride. Ecomusée de la Margeride. Saint-Flour. Musée de la haute Auvergne.

Article B

—

Originaires da Birmanie, Inde, Indonésie, Malaisie, Nouvelle Guinée, Pakistan, Philippines, Thaïlande. - Maracudja, ou fruit de la passion, pomme-liane et autres fruits des espèces du genre Passiflore.

LEGIARTI000031350582

—

Lycée : série ES Etats-Unis Etat de Floride : Miami Lycée franco américain International School * Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Ecole internationale (AIS) * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Little Da

LEGIARTI000037561715

—

Etats-Unis Etat de Floride : Miami Lycée franco-américain International School * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Ecole internationale (AIS) * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Little Da

LEGIARTI000032850921

—

Etats-Unis Etat de Floride : Miami Lycée franco américain International School * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Ecole internationale (AIS) * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Little Da

LEGIARTI000035979744

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Etats-Unis Etat de Floride : Miami Lycée franco-américain International School * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Ecole internationale (AIS) * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta Little Da

LEGIARTI000029214672

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* Lycée : séries ES et L Section française des écoles publiques internationales du comté de Dade Etats-Unis Etat de Floride : Miami (comté de Dade) * * * Lycée : série ES Ecole internationale (AIS) Etats-Unis Etat de Géorgie : Atlanta * Little Da

Article B

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Végétaux et semences da cocotiers, palmiers. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Réunion. Odontoglossum Ring spot Virus. Orchidées, vanille. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Papaye Bunchy Top Mycoplasma.

LEGIARTI000050066316

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ANNEXE Académie UAI EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison

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