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Codes de loi français

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362 résultats pour « Christophe GEORGES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Sallenelles. 14666 Sannerville. 14698 Touffréville. 14712 Troarn. 14758 Villons-les-Buissons. 50002 Agneaux. 50032 La Barre-de-Semilly. 50034 Baudre. 50283 La Luzerne. 50321 Le Mesnil-Rouxelin. 50475 Saint-Georges-Montcocq

Article L558-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 72 > 65

Code électoral

Section de Cayenne Commune de Cayenne Section de la petite Couronne Communes de Rémire-Montjoly et Matoury Section de la grande Couronne Communes de Macouria, Roura et Montsinéry Section de l'Oyapock Communes de Régina, Camopi, Saint-Georges-de-l'Oyapock

Article Annexe II

—

Française HISTOIRE (au moins trois sujets d'étude parmi les quatre) Programme national : sujets d'étude/situations (une au moins) Contextualisation Ajouts ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème - XVIIIème siècle - Christophe

Article (35 à 38)

—

VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor Hugo Rue Jean-Jacques Rousseau Avenue Charles-de-Gaulle Avenue du 8 Juin 1944 Avenue du Pont-Neuf Avenue de Tours D 920 CHATEAUROUX Carrefour Saint Christophe

Article Annexe

—

Dans cette même collection, deux titres, épuisés depuis peu, méritent néanmoins d'être signalés et peuvent être consultés en bibliothèque : - Coeuré (Sophie), Duclert (Vincent), Les Archives (n° 324), 2001 ; - Prochasson (Christophe), Introduction à l'histoire

Article Annexe

—

Balan. 01030 Beauregard. 01031 Bellignat. 01032 Béligneux. 01033 Bellegarde-sur-Valserine. 01041 Bettant. 01043 Beynost. 01044 Billiat. 01047 Blyes. 01049 La Boisse. 01051 Bolozon. 01054 Bourg-Saint-Christophe

LEGIARTI000029508622

—

0,68 % DJIBOUTI - 0,43 % DOMINIQUE - 0,54 % ÉGYPTE - 1,33 % ÉMIRATS ARABES UNIS (Abu-Dhabi) - 1,23 % ÉMIRATS ARABES UNIS (autres villes) - 1,23 % ÉRYTHRÉE 4,39 % ESPAGNE - 1,25 % ÉTHIOPIE - 0,93 % FIDJI 1,59 % GABON - 0,54 % GÉORGIE

Article 2

—

Charlemagne, Côte de Nuits-Villages, Echezeaux, Grands Echezeaux, Fixin, Gevrey-Chambertin, Montrached, Chevalier-Montrachet, Bâtard-Montrachet, Bienvenues-Bâtard-Montrachet, Criots-Bâtard-Montrachet, Morey-Saint-Denis, Musigny, Nuits ou Nuits-Saint-Georges

Article R342-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 86

Code du patrimoine

Outre le président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou, président, le conseil d'administration comprend : 1° Trois membres de droit.

Article Annexe I

—

HISTOIRE - (au moins trois sujets d'étude parmi les quatre) Programme national : sujets d'étude/situations (une au moins) Contextualisation Ajouts ou substitutions 1 - Voyages et découvertes, XVIème - XVIIIème siècle - Christophe Colomb

LEGIARTI000021809793

—

, Saint-Georges-de-la-Rivière, Saint-Georges-de-Livoye, Saint-Georges-d'Elle, Saint-Georges-de-Rouelley, Saint-Georges-Montcocq, Saint-Germain-d'Elle, Saint-Germain-de-Tournebut, Saint-Germain-de-Varreville, Saint-Germain-sur-Ay, Saint-Germain-sur-Sèves

Article ANNEXE 1

—

n° 377 ; - limite Sud des parcelles section CK n° 377, 381 et 814 jusqu'à la rue Maurice-Garet ; - rue Maurice-Garet jusqu'à la rue Winston-Churchill ; - rue Winston-Churchill jusqu'à la rue Robert-Schuman ; - rue Robert-Schuman jusqu'au carrefour Georges-Clemenceau

Article Annexe 8

—

Avenue Jean-Foucault jusqu'au rond-point Georges-Pompidou, à l'exception des parcelles section MY 206, 207, 221, 222, 223 et 224. Rond-point Georges-Pompidou jusqu'à l'avenue de la Devèze. Avenue de la Devèze jusqu'au boulevard de l'Europe.

Article ANNEXE

—

Maison George-Sand (Nohant, Centre). Palais Jacques-Coeur (Bourges, Centre). Château de Talcy (Centre). Palais du Tau (Reims, Champagne-Ardenne). Château de Champs-sur-Marne (Ile-de-France). Château de Jossigny (Ile-de-France).

LEGIARTI000032711150

—

PARIS, site de l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) 13. (supprimé) 14. MELUN, site de Melun 4. Sites de délivrance de PSL 1. CLAMART, site d'Antoine Béclère 9. PARIS, site de l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) 12.

LEGIARTI000028786110

—

Collège Léon Jozeau Marigné ISIGNY-LE-BUAT Caen 0501302U Collège Aguiton BRÉCEY Clermont-Ferrand 0030013Y Collège Louis Pergaud DOMPIERRE-SUR-BESBRE Clermont-Ferrand 0030017C Collège Joseph Hennequin GANNAT Clermont-Ferrand 0030018D Collège George

LEGIARTI000023824087

—

ETATS-UNIS (San Francisco) ― 3,44 % ETATS-UNIS (Washington, Norfolk) ― 3,44 % ETATS-UNIS RP (New York ― ONU) ― 3,44 % ETATS-UNIS RP (Washington ― OEA) ― 3,44 % ETHIOPIE ― 5,79 % FIDJI 2,68 % FINLANDE 0,74 % GABON 0,38 % GAMBIE 0,13 % GEORGIE

LEGIARTI000024587529

—

ÉTATS-UNIS (San Francisco) ― 3,63 % ÉTATS-UNIS (Washington, Norfolk) ― 3,63 % ÉTATS-UNIS RP (New York - ONU) ― 3,63 % ÉTATS-UNIS RP (Washington - OEA) ― 3,63 % ÉTHIOPIE 3,34 % FIDJI 0,14 % FINLANDE 0,59 % GABON ― 0,83 % GAMBIE ― 6,45 % GÉORGIE

LEGIARTI000033159552

—

0,93 % ETATS-UNIS (San Francisco) - 0,93 % ETATS-UNIS (Washington, Norfolk) - 0,93 % ETATS-UNIS RP (New York - ONU) - 0,93 % ETATS-UNIS RP (Washington - OEA) - 0,93 % ETHIOPIE - 0,22 % FIDJI - 0,43 % GABON - 0,41 % GAMBIE - 6,80 % GEORGIE

Article Annexe

—

ETATS-UNIS (Porto Rico) ― 6,49 % ETATS-UNIS (San Francisco) ― 6,49 % ETATS-UNIS (Washington-OEA) ― 6,49 % ETATS-UNIS (Washington) ― 6,49 % ETHIOPIE ― 4,48 % FIDJI ― 1,59 % FINLANDE 1,42 % GABON ― 0,55 % GAMBIE ― 0,10 % GEORGIE

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