Fédération française des artisans du toilettage animalier (FFATA) V Toiletteur(euse) canin et félin (CTM) 212t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Cuisinier 221t 4 ans Ministère de la défense - Ecole des fourriers

Article Annexe 5

—

Sanctions : amendes, immobilisation, mise en fourrière. Pollution : Précautions : pas d'émission, pendant l'arrêt, de fumées nettement teintées ou opaques.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Elle surveille les opérations d'enlèvement des véhicules, et notamment les mises en fourrière, effectuées en application de l'article L. 325-2 du code de la route, sous l'autorité de l'officier de police judiciaire compétent, ou, en application du deuxième

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

Elles surveillent les opérations d'enlèvement des véhicules, et notamment les mises en fourrière, effectuées en application de l'article L. 325-2 du code de la route, sous l'autorité de l'officier de police judiciaire compétent, ou, en application du

LEGIARTI000051282806

—

BRICY R ARMEE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN DES MATERIELS D'ENVIRONNEMENT (ESME) 2B. 123 45 BRICY R/ T ARMEE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 123 45 BRICY T ARMEE DE L'AIR ECOLE DES FOURRIERS

LEGIARTI000051283058

—

ESCA 1C123 45 BRICY R ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN DES MATERIELS D'ENVIRONNEMENT (ESME) 2B. 123 45 BRICY R/ T ARMÉE DE L'AIR ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE (ESRTA) 2C. 123 45 BRICY T ARMÉE DE L'AIR ECOLE DES FOURRIERS

LEGIARTI000050066316

—

0131747D Lycée polyvalent Auguste et Louis Lumière - La Ciotat 0131757P Collège L'Estaque - Marseille 16e Arrondissement 0131789Z Collège Henri Wallon - Martigues 0131885D Collège Vallon des Pins - Marseille 15e Arrondissement 0131887F Collège Elsa

LEGIARTI000034461330

—

Raymond Poincaré BAR-LE-DUC Nancy-Metz 0570069R Collège Jules Lagneau METZ Nancy-Metz 0572180K Collège Pierre Adt FORBACH Nancy-Metz 0572480L Collège Hurlevent HAYANGE Nancy-Metz 0572691R Collège de l'Albe ALBESTROFF Nancy-Metz 0881147U Collège Elsa

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

2113 Carnassiers à fourrure (établissements d'élevage, vente, transit, etc., d'animaux) 1. plus de 2 000 animaux A 1 2. de 100 à 2 000 animaux D 2120 Chiens (activité d'élevage, vente, transit, garde, détention, refuge, fourrières

Article Annexe

—

Ecole des fourriers de Rochefort (Charente-Maritime). Equipe programme ACM de Toussus-le-Noble (Yvelines). Etablissement de l'aéronautique navale de Cuers (EAN) (Var). Etablissement de l'aéronautique navale (EAN) de Toussus-le-Noble (Yvelines).

Page 7 · 131 résultats

← Précédent