Charles X..., demeurant route de Fayence, villa "La Feineiro" à Saint-Paul-en-Forêt (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section B)

Marcel, Antoine X..., commerçant, demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 2°/ M. Patrick, Luc, Marcel X..., employé, demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ M.

Fouret, Pinochet, Mme Lescure, M. Sargos, Mme Marc, conseillers, M.

Antoine B..., administrateur judiciaire, demeurant à Poitiers (Vienne), ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société l'Orientale, défendeurs

Joseph X..., demeurant ... 06130 , Mme Marie-Rose X... demeurant 19 avenue des Iles d'Or à Hyères, et Mme Roseline X... demeurant Bastide Saint-Antoine, chemin de l'Estanci, presqu'île de Gien à Hyères

[N] [I], 28 boulevard de la Gare 95350 Saint-Brice-sous-Forêt, représentant légal, absent.

d'un même arrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale) au profit : 1 / de Mme Maria-Dolores Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise X..., demeurant 76170 Saint-Antoine-la-Forêt

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Guermonprez-Tanner, avocate de M. et Mme C ; Vu la note en

Antoine X...

Antoine X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 27 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Il tend à assurer le développement durable des populations de gibier et à préserver leurs habitats, en prenant en compte les documents de gestion des forêts mentionnés à l'article L. 122-3 du code forestier

de la Forêt à en payer le montant à M.A...D...

Antoine , 41, Grand Rue à Torfou (91730), M. Michel Y ,...

2ème Chambre ARRÊT N°4 N° RG 17/05900 N° Portalis DBVL-V-B7B- OFNP GFA DES ROUGES TERRES DE LA FORET C/ M. Marc A...

Antoine, Pierre X..., demeurant ensemble à Paris (7ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit : 1°/ de Mme Eugénie B.

Jean, Antoine, Emile D..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Antoine Z..., demeurant à La Bastide de Virac, Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche), 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ardèche, dont le siège est ...

Antoine X..., demeurant ..., 2°/ de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) de Lyon, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La CPAM de Lyon a formé un pourvoi incident

Antoine A..., demeurant à Maisoncelles, Raucourt et Flaba (Ardennes), Ferme de la Raminoise, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, section 1), au