Codes de loi français

Article 1

Arras-sur-Rhone, Boffres, Bogy, Champagne, Champis, Charnas, Chateaubourg, Cheminas, Cornas, Eclassan, Etables, Felines, Gilhac-Et-Bruzac, Glun, Lemps, Limony, Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Saint-Desirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint, Georges-les-Bains

Article 4

) Un second représentant de la direction générale de la création artistique ; d) Le directeur général des patrimoines et de l'architecture ou son représentant ; 2° Le directeur du Musée national d'art moderne du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

LEGIARTI000027377710

52 MOREY SAINT-DENIS B 59 MOREY SAINT-DENIS + mention 1er cru R 50 MOREY SAINT-DENIS + mention 1er cru B 57 NUITS SAINT-GEORGES

Article 4

la Préfecture, BP 529 15005 Aurillac Cedex Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 Angoulême Cedex Charente-Maritime 38, rue Réaumur, BP 501 17017 La Rochelle Cedex Corrèze Rue Souham 19012 Tulle Cedex Creuse Place Louis-Lacrocq

Article 3

la Préfecture, BP 529 15005 AURILLAC Cedex Charente 7-9, rue de la Préfecture 16017 ANGOULEME Cedex Charente-Maritime 38, rue Réaumur, BP 501 17017 LA ROCHELLE Cedex Corrèze Rue Souham 19012 TULLE Cedex Creuse Place Louis-Lacrocq

Article D741-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 45

l'électronique et de ses applications ; 4° (Abrogé) 5° Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre : décret n° 91-601 du 27 juin 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre ; 6° Ecole nationale supérieure Louis

Article 1

centres de lutte contre le cancer prévue à l'article L. 6162-3 du code de la santé publique est fixée comme suit : - institut Bergonié, 33076 Bordeaux ; - centre François Baclesse, 14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand ; - centre Georges-François

Article 2

François Mansart Objet Vincennes Lycée Claude Nicolas Ledoux Espace Vitry-sur-Seine Lycée Adolphe Chérioux Espace VERSAILLES Boulogne-Billancourt Lycée Jacques Prévert Numérique Colombes Lycée Claude Garamont Graphisme Courcouronnes Lycée Georges

Article 1

10 du décret du 29 août 2000 susvisé comprend, outre son président, onze membres : -le conservateur du Fonds national d'art contemporain ; -le directeur des musées de France ou son représentant ; -le président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

LEGIARTI000027363761

Côtes de Bourg, Bourg, Bourgeais R 56 non concerné Graves de Vayres R 56 non concerné Sainte-Foy-Bordeaux R 56 non concerné Graves R 56 non concerné Montagne-Saint-Emilion R 58 non concerné Saint-Georges-Saint-Emilion

Article 1

Montpon-Menesterol, Montrem, Moulin-Neuf, Mussidan, Neuvic, Le Pizou, Porchères, Razac-sur-L'Isle, Sablons, Saillans, Saint-Antoine-sur-L'Isle, Saint-Astier, Saint-Denis-de-Pile, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Léon-sur-L'Isle, Saint-Louis-en-L'Isle

Article 1

Elle est implantée dans le périmètre fixé par le plan annexé au présent décret (1). (1) Le plan annexé au présent décret peut être consulté : -au siège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 15, rue Louis-Lejeune, 92120 Montrouge ; -à la division territoriale

Article 1

Electricité de France est autorisé à créer, sur le site nucléaire du Blayais (commune de Braud-et-Saint-Louis), l'installation nucléaire de base constituée par les tranches 3 et 4 de la centrale nucléaire du Blayais, dans les conditions définies par la

Article 1

(1) Le plan annexé au présent décret peut être consulté : - au siège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 15, rue Louis-Lejeune, 92120 Montrouge ; - à la division territoriale de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et à la direction régionale

Article ANNEXE 28

; - avenue Georges-Dayan jusqu'au boulevard Marc-Boegner ; - boulevard Marc-Boegner jusqu'au boulevard Pasteur ; - boulevard Pasteur jusqu'au boulevard des Français-Libres (RN 106) ; - boulevard des Français-Libres jusqu'au chemin de Valdegour ;

Article 2

GÉORGIE Institut français de Géorgie. GHANA EAF : Institut français du Ghana. GRÈCE Institut français de Grèce (dont antennes à Corinthe, Larissa, Livadia et Patras). GUINÉE CONAKRY Institut français de Guinée.

Article ANNEXE 6

Limite nord-est de la parcelle BF 123 jusqu'à l'avenue Louis-Aragon. Bobigny Avenue Louis-Aragon coté impair du n° 1 au n° 39. Avenue Henri-Barbusse côté impair du n° 37 au n° 189.

Article Annexe 1

Limite sud de la section cadastrale AX jusqu'à la rue Louis-Rousier. Limite sud de la section cadastrale AY, de la rue Louis-Rousier, jusqu'à la voie ferrée Caen-Tours, y compris la parcelle BD 73.

Article Annexe 3 aux articles R. 113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43

132-23, D. 421-5 et R. 423-3 Textes statutaires relatifs aux établissements publics relevant du ministère chargé de la culture mentionnés aux articles ci-dessus Loi n° 75-1 du 3 janvier 1975 portant création du Centre national d'art et de culture Georges