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418 résultats pour « Isabelle POGGI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

5fdd4662668153ae8a8f9576

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 SEPTEMBRE 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle

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CA

5ème Chambre

5fd9074e4ae87f9f4d0bc3a7

Appel

1 juillet 2020

1 juillet 2020

DU 01 JUILLET 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente, Assesseur : Madame Marie-France DAUPS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

1re Chambre A

60373f5febfb811ddc78e3d8

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

représentée par Me Pierre-André WATCHI-FOURNIER, avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur [Z] [H] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (91), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Isabelle

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b70f

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Sylviane XA..., demeurant ..., escalier E, 45000 Orleans, 11 / Mme Annick XB..., demeurant ..., 12 / Mme Patricia X..., demeurant ..., 45770 Saran, 13 / Mme Brigitte XI..., demeurant ... le Potier

Source officielle
CC

civ3

6137239bcd5801467740bfbe

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Jean-Luc Y..., demeurant tous deux 2820, route de Cavaillon, 13750 Plan d'Orgon, 3 / Mlle Isabelle Y..., demeurant 358, Résidence Docteur Aymé, 84300 Cavaillon, 4 / Mlle Coralie Y..., 5 / M

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d5dc97cdc6046d477a45c6

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

.: -DGFIP -SELARL AJRS en la personne de Me Catherine Poli -SELAFA MJA en la personne de Me Lucile Jouve -Parquet R.G. : 2025062984 P.C. : P202501194 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6e1c

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

(Alpes-Maritimes), 4°) Mme Isabelle I..., épouse P..., demeurant ... (6ème), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre section B), au profit

Source officielle
CC

civ3

61372387cd5801467740b019

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Vladimir G..., demeurant ..., 3 / de Mme Régine B... épouse F..., demeurant ..., 4 / de Mme Brigitte F... épouse X..., demeurant ..., 5 / de Mme Isabelle F... épouse Y..., demeurant ..., 6

Source officielle
CC

civ2

613721f5cd580146773f90a1

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Jean-Marc C..., demeurant route de Bastia à Porto-Vecchio (Corse du Sud), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1991 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 18) de Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ1

613722eecd58014677403613

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

Gwénael B..., demeurant tous deux ..., 3°/ de Mlle Isabelle B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

soc

613722becd58014677400efd

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020541135

Admin. suprême

10 avril 2009

10 avril 2009

présentée pour la BNP-Paribas ; Vu la loi du 28 pluviôse an VIII ; Vu le code de justice administrative ; - le rapport de Mlle Aurélie Bretonneau, Auditeur, - les observations de la SCP Bachellier, Potier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02538

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Y... se plaignant du comportement malsain à son égard de Fabien X... ; Malgré les dénégations de Fabien X..., il résulte de cette enquête que s'il a adopté pendant plusieurs mois vis à vis d'Isabelle

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf37

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

vingt-quatre juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7a4

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Patrick C..., demeurant ..., 6 / de Mlle Isabelle A..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-François Z..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372227cd580146773faad0

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

Olivier X..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), 5, cours du Docteur Long, et actuellement sans domicile ni résidence connus, 2 ) de Mme Isabelle Y..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), ..., et actuellement

Source officielle
CC

soc

613722f1cd580146774038b1

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Hubert Y..., demeurant HLM Le Méditerranée, bâtiment G, 13800 Istres, 4°/ de Mme Béatrice Y..., demeurant ..., 5°/ de Mme Isabelle Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008242806

Admin. suprême

28 avril 2006

28 avril 2006

droit d'asile ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Chadelat, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Bachellier, Potier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6215dc3508b2bd79007cc28a

Appel

22 février 2022

22 février 2022

[X] a déposé un brevet portant sur le procédé de production des chips à base de pois chiche.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60325bdc6e9ba091191521d9

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Jean-Mathieu LASALARIE, avocat au barreau de MARSEILLE , substituant Me Gérard DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE SCI DU GRAND MONT, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Isabelle

Source officielle