Les récipients de stockage sont constitués de bouteilles d'un type normalisé ou agréé pour les installations à terre. Les installations de chauffe-eau fonctionnant au gaz doivent être contrôlées par un installateur professionnel. 2.

Article GZ 5

—

Toute disposition doit être prise pour permettre l'évacuation rapide des bouteilles, pleines ou vides, en cas d'incendie à proximité.

Article 6

—

port autonome en application de l'article R. 5321-30 du code des transports et la contribution au titre des certificats d'économie d'énergie issue du décret n° 2010-1664 du 29 décembre 2010 applicable jusqu'au 31 décembre 2014, à l'exception des bouteilles

Article 180

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 12

Code général des impôts, annexe I

Ces mots sont également inscrits sur les étiquettes des bouteilles.

Article L3322-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 64 > 33

Code de la santé publique

Il est interdit de vendre au détail à crédit, soit au verre, soit en bouteilles, des boissons des troisième, quatrième et cinquième groupes à consommer sur place ou à emporter.

Article L3323-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 69

Code de la santé publique

L'étalage doit comprendre au moins dix bouteilles ou récipients et présenter, dans la mesure où le débit est approvisionné, un échantillon au moins de chaque catégorie des boissons suivantes : a) Jus de fruits, jus de légumes ; b) Boissons au jus de fruits

Article 2

—

Mézerville, Mireval-Lauragais, Molandier, Molleville, Montauriol, Montgradail, Monthaut, Orsans, Payra-sur-l'Hers, Pech-Luna, Pécharic-et-le-Py, Pexiora, Peyrefitte-sur-l'Hers, Plaigne, Plavilla, Pomy, Ribouisse, Routier, Saint-Amans, Saint-Gaudéric, Saint-Julien-de-Briola

Article 2

—

séance du 18 janvier 1996 : Département de la Drôme : Bouvante (sections C, D, E, L 1, K, I 1, I 2, A I), Echevis, Le Chaffal, La Chapelle-en-Vercors, Léoncel, Omblèze, Plan-de-Baix, Saint-Agnan-en-Vercors, Saint-Jean-en-Royans (section E), Saint-Julien-en-Vercors

Article 4

—

Les bouteilles doivent être montées sur le véhicule de façon telle qu'elles ne soient exposées ni à l'érosion ni à l'action corrosive. des produits transportés.

Article 228-4.38

—

Les bouteilles d'oxycoupage et leur détendeur doivent être placés sur un pont découvert.

Article 244-2.31

—

. - Chaque bouteille ou capacité de gaz est équipée d'un organe de sectionnement disposé sur la partie pressurisée du circuit de distribution.

Article 227-3.10

—

Les bouteilles de gaz sont rangées à l'extérieur à l'abri du soleil et des intempéries ; 2. La tuyauterie d'amenée du gaz est métallique ; 3. Un robinet d'arrêt est installé à l'extrémité du tuyau métallique près de l'appareil d'utilisation ; 4.

Article 4

—

maximum de vingt hameçons et tirées derrière une embarcation : c) La filoche ou épuisette, d'un diamètre maximum de 75 cm, utilisable seulement pour retirer de l'eau des poissons déjà ferrés ou pour pêcher des amorces à usage personnel ; d) Deux bouteilles

Article O 71

—

Celui des récipients ou bouteilles d'hydrocarbures liquéfiés doit répondre aux dispositions du chapitre IV du titre II.

Article U 74

—

Celui des récipients ou bouteilles de gaz de pétrole liquéfié doit répondre aux dispositions du chapitre IV du titre II.

Article 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 18 > 94

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Contributions indirectes, les récipients, étiquettes, factures et ordres de commande doivent porter en caractères apparents la raison sociale et l'adresse soit du viticulteur, soit du négociant qui a expédié la marchandise ou procédé à la mise en bouteille

Article 233-5.03

—

A bord des sous-marins à passagers, les bouteilles et les conteneurs d'oxygène doivent être systématiquement placés à l'extérieur de la coque épaisse. 3. Les détendeurs doivent être placés aussi près que possible des stockages.

Article X 34

—

A son voisinage, près de l'armoire des appareils respiratoires, un tableau de consignes doit être affiché et indiquer : a) Le mode d'emploi sommaire des appareils respiratoires ; b) Les opérations à effectuer pour la neutralisation des bouteilles de

Article Annexe VIII

—

FRA000639926 CORAIL CC FRA000683453 CLAUDE MOINIER II LO FRA000683454 PIERRE-JACQUES MATIG LO FRA000683638 SAINT-GOTHARD CC FRA000734690 CAP NORD BL FRA000735220 KLONDYKE BL FRA000752559 HELIOTROPE LO FRA000900470 BRESSAY BANK BL FRA000911288 JULIEN

Article 230-3.12

—

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