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6 349 résultats pour « Lipsos-Laforêt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02408

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 4 novembre 2008, à la clinique du [...], Maryse Z..., âgée de 72 ans, a fait l'objet d'une lipo-aspiration

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2114666_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Laforêt pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2114728_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Laforêt pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03528_20260320

Admin. Appel

20 mars 2026

20 mars 2026

Laforêt, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2114386_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Laforêt pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2114798_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Laforêt pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d88c

Cassation

6 février 1995

6 février 1995

D... et Y... de Lafont, respectivement président et conseiller, et de Mme Fourcade, conseiller, et qu'à l'audience elle était composée de MM. D... et Y... de Lafont, et de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d89b75cdc6046d47bc8a3c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

LAFAYETTE C/ [T] VEUVE [F], [F], S.C.I.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-104

droit de la concurrence

4 juillet 2011

4 juillet 2011

relative à la prise de contrôle exclusif de la société FIMA par la Société Financière de Turenne Lafayette

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

613724dccd58014677418fb1

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

qu'estimant que l'autorisation de l'inspecteur du travail aurait dû être sollicitée, elle a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Gunson fait grief à larrêt

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2114656_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Laforêt pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2114513_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Laforêt pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2114777_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Laforêt pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2114796_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Laforêt pour statuer sur ces litiges.

Source officielle
CC

soc

613723c5cd5801467740df44

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lafont logistique, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc83acdc6046d473bd014

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON PÔLE JCP - RÉFÉRÉ Minute n° 26/00482 N° RG 26/00447 - N° Portalis DB3E-W-B7K-N2OJ AFFAIRE : Société SCI LE LAFAYETTE C/ [X] Grosse exécutoire

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5b9b

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

formé par Mme Ségolène Y..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Cours audiovisuel Lafayette

Source officielle
CC

soc

6137231ccd58014677405940

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

le 8 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre A), au profit de la société Les Nouvelles galeries réunies, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la société Les Galeries Lafayette

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c105

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE DES GRANDS MAGASINS GALERIES LAFAYETTE

Source officielle
CC

soc

61372343cd58014677407818

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'à la suite de l'absorption, en janvier 1994, de la société Les Nouvelles Galeries par la société des Galeries Lafayette

Source officielle

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