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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
247 résultats pour « Lise LE CORRE »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000027646987
CHILI - 0,98 % CHINE (autres villes) 0,26 % CHINE (Hong Kong) 2,04 % CHINE (Pékin) 0,26 % CHINE (Shanghai) 0,26 % CHYPRE 0,22 % COLOMBIE - 1,93 % COMORES 1,72 % CONGO 0,41 % CONGO RDC 0,53 % CORÉE
LEGIARTI000027244439
CAP-VERT 1,21 % CHILI ― 2,23 % CHINE (autres villes) ― 2,58 % CHINE (Hong- Kong) ― 3,59 % CHINE (Pékin) ― 2,58 % CHINE (Shanghai) ― 2,58 % COLOMBIE ― 2,88 % COMORES 1,18 % CONGO 0,75 % CONGO RDC ― 1,89 % CORÉE
LEGIARTI000030781605
Montréal DFRA) 2,68 % CAP-VERT 0,71 % CHILI 8,81 % CHINE (autres villes) 10,00 % CHINE (Hong-Kong) 10,00 % CHINE (Pékin) 10,00 % CHINE (Shanghai) 10,00 % CHYPRE - 0,87 % COLOMBIE 2,47 % COMORES 1,07 % CONGO 0,43 % CONGO RDC 8,84 % CORÉE
LEGIARTI000051025118
dispositions suivantes : Pays d'implantation du site considéré Facteur d'émission carbone de la production de métaux ferreux par unité de masse de métaux ferreux (kg-eq CO2/kg) Allemagne 1,4 Autriche 1,4 Belgique 1,3 Brésil 1,7 Chine 2,0 Corée
Article Annexe 3
répartition des durées ; répétitions et variations de cellules rythmiques : équilibre et déséquilibre (anacrouse, syncope) ; présence ou absence de points d'appui ; divisions ; combinaisons polyrythmiques ; agogique ; - dynamique et perception (temps lisse
Article R5442-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 87
feu d'épaule : a) A répétition semi-automatique dont le projectile a un diamètre supérieur ou égal à 5,56 mm et inférieur à 12,7 mm classées au 3° bis de la catégorie A1 et au a et au a bis du 2° et au 4° de la catégorie B ; b) A répétition à canon lisse
Article Annexe III
Coefficients Une course de 100 m 1 Une course de 1 000 m 2 Saut en hauteur 2 Lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras). 1 Grimper à la corde lisse, bras seuls, 6 m mesurés du sol, départ debout, chronométré.
Article 7
En contrepartie, afin de favoriser les techniques moins invasives, la base de remboursement des inlay-core serait diminuée de 26,5 %.
LEGIARTI000041412317
circonscription Tel-Aviv, Haïfa Asie-Océanie 9 Australie, Fidji, Papouasie-Nouvelle-Guinée Sydney, Canberra, Suva, Port Moresby Cambodge Phnom Penh Chine ― 1re circonscription Canton, Wuhan, Chengdu Chine ― 2e circonscription (avec Mongolie et Corée
LEGIARTI000031730461
5,99 % CAP-VERT 6,05 % CHILI - 9,21 % CHINE (autres villes) - 3,73 % CHINE (Hong-Kong) - 2,56 % CHINE (Pékin) - 3,73 % CHINE (Shanghai) - 3,73 % CHYPRE - 0,57 % COLOMBIE - 8,20 % COMORES - 2,57 % CONGO 1,48 % CONGO RDC - 0,57 % COREE
Article Annexe
Lorsque les jeunes n'ont plus besoin de chauffage, ils doivent être élevés en groupes du même âge et de la même espèce, réunis dans des cartons ou dans des boxes à fond et parois lisses.
― 1,61 % CAMEROUN 1,33 % CANADA ― 6,44 % CAP-VERT ― 0,49 % CENTRAFRICAINE (REPUBLIQUE) ― 0,58 % CHILI 5,55 % CHINE (AUTRES VILLES) ― 0,23 % CHINE (HONG-KONG) ― 2,10 % CHYPRE 2,51 % COLOMBIE 2,75 % COMORES 1,10 % CONGO 0,54 % COREE
Article 215.28
Le cadre d'une couchette et, le cas échéant, la planche de roulis doivent être d'un matériau approprié, dur, lisse et non susceptible de se corroder ou d'abriter de la vermine (MLC B.3.1.5.9). 15.
Article 1
circonscription Tel-Aviv, Haïfa 495 Australie, Fidji, Papouasie-Nouvelle-Guinée Sydney, Canberra, Suva, Port Moresby 639 Cambodge Phnom Penh 427 Chine - 1re circonscription Canton, Wuhan, Chengdu 485 Chine - 2e circonscription (avec Mongolie et Corée
Article 4
Par ailleurs, lorsque, dans le cadre de la réalisation de ses obligations de service, le praticien a été conduit à dépasser le seuil maximal de quarante-huit heures hebdomadaires en moyenne lissée sur le quadrimestre, le temps de travail effectué au-delà
Article Annexe 2
T : tablature, tempérament, tempo, temps (lisse, strié), ternaire, tessiture, texture, thème, timbre, tonalité, tonique, trame, transcription, transposition, tutti, etc. U : unisson, ultrason, etc.
Elle comporte les trois exercices physiques suivants : - une distance à parcourir à la nage, en style libre ; - un grimper à la corde lisse, en style libre ; - le test de Cooper, qui consiste à parcourir le maximum de distance dans le temps imparti de
Article A223-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 59
Il est important que la personne morale souscriptrice [ou le membre participant] lise intégralement la note et pose toutes les questions qu'il estime nécessaires avant de signer le contrat [ou le bulletin d'adhésion].
Bulgarie 2,23 Burkina Faso 2,07 Burundi 2,20 Cambodge 0,95 Cameroun 1,46 Canada 4,67 Cap-Vert - 1,67 Chili - 1,75 Chine 1,36 Chypre 4,05 Colombie - 2,61 Comores 0,81 Congo 1,50 Corée
0,55 Burkina Faso 0,25 Burundi - 0,88 Cambodge - 2,51 Cameroun 0,66 Canada - 4,97 Cap-Vert - 1,04 Chili -1,10 Chine 8,00 Chypre 1,03 Colombie - 0,92 Comores - 0,97 Congo 0,80 Corée
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