relative à la situation de la concurrence sur le marché du calcium-métal

.* MEDAILLE DES EVADES - NOTION D'EVASION.

avec constitution de partie civile contre personne non dénommée des chefs de vols et escroquerie par courrier déposé le 7 décembre 1999 que Dominique Y... a été mis en examen pour vol de matériaux métalliques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le syndicat CFDT des métaux de la Charente-Maritime a fait assigner la société Alstom transport

indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et de primes prévues par la convention collective nationale des administrateurs de biens et des sociétés immobilières lors de l'attribution de la médaille

X... comme syndic pour l'étanchéité des façades et la pose de murs-rideaux sur l'ossature métallique et de la société Soprema, chargée de l'étanchéité des toitures, des relevés périphériques à la jonction

., demeurant chemin de Clos Cavalier, 84100 Orange, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1999 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de la Société nouvelle de métallisation

Siemo, laquelle a eu recours aux services d'un échafaudeur mis à sa disposition par la société ENM intérim ; que celui-ci a été victime d'une chute mortelle provoquée par la rupture d'une poutrelle métallique

débouté de sa demande de dommages-intérêts pour absence de reclassement dans l'entreprise sans répondre aux conclusions selon lesquelles l'employeur aurait dû lui proposer le poste d'opérateur de métallisation

(Bouches-du-Rhône), 3 / de la société à responsabilité limitée Charpe métal, dont le siège est ... à Vaulx-en-Velin (Rhône), défenderesses à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui

figurative tridimentionnelle déposée le 6 mai 1994, pour désigner en classes 3, 5 et 21 divers produits notamment la parfumerie, ainsi décrit : "cône très allongé légèrement galbé en verre et partie haute en métal

la cour d'appel retient qu'il est raisonnable de penser que les fissures ne se limitaient pas à celles se trouvant sous le placage en pierre de la façade sud et qu'en toute hypothèse, les tirants métalliques

blocs de soutien, qui n'ont d'autre utilité que de maintenir le plateau, procèdent également d'un incontestable parti pris esthétique, le tout souligné par un bumper en inox, et que l'utilisation du métal

alors, selon le moyen, que comme le faisait valoir la victime dans ses conclusions d'appel, l'expert indiquait dans son rapport qu'il ne pourrait pas réintégrer ses activités de monteur en charpentes métalliques

abusive, d'indemnité compensatrice de préavis, d'indemnité de licenciement, alors, selon le moyen, d'une part, que, d'après l'article 20 de la convention collective des mensuels des industries des métaux

X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lille, 7 novembre 1991) d'avoir annulé sa désignation, en qualité de délégué syndical, par le syndicat CGT des métaux, le 4 octobre 1991, alors

, il convient donc de considérer que la garantie de la SMABTP, en qualité d'assureur de la société METALLERIE MODERNE, peut être valablement mobilisée au titre du désordre n° 1 « faux plafonds maille métallique

.) : 02 - exercer les activités suivantes : structures et charpentes métalliques, peinture, revêtements, socle en béton ; 03 - réaliser des ouvrages courants de génie civil (...) à savoir - travaux de