Rue du Moulin-à-Vent côté pair. Limites sud et sud-ouest de la parcelle L 172 incluse. Passage Delaporte côté nord. Rue d'Amiens, en limite communale et selon l'état futur de la voie jusqu'à la limite nord de la parcelle L 167 incluse.

Article ANNEXE 32

—

Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à la rue du Haut-Vinage ; - rue du Haut-Vinage jusqu'à la rue du Moulin-Tonton

LEGIARTI000050066316

—

Philéas Lebesgue - Marseille-en-Beauvaisis 0601366J Collège Ferdinand Bac - Compiègne 0601406C Collège Compère Morel - Breteuil 0601407D Collège d'Aramont - Verberie 0601409F Collège Jules Vallès - Saint-Leu-d'Esserent 0601469W Collège Jean Moulin

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Moulinage de fils de toute nature. Surveillance de la marche des machines de moulinage. Peaux fraîches et en poil (dépôts de). Salage des peaux. Pelleteries (ateliers de). Mouillage des peaux. Tanneries.

LEGIARTI000036589599

—

CHÂTILLON-SUR-SEINE x x x RG Consulting France, La Martinais, 22130 CORSEUL x AVIPOLE FORMATION, zoopôle les Croix, BP 46, 22440 PLOUFRAGAN x MFR de Divajeu, La Chauméane, 26400 DIVAJEU x x Association centre MFR, pôle des métiers de Landivisiau, Moulin

Article ANNEXE

—

affluents : la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents. 5° La Manche et la Gizia en amont de leur confluent. 6° La Bourbonne. 7° La Mouge en amont du pont de la route nationale 6 (commune de La Salle). 8° Le ruisseau du Moulin

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Cusset, Montluçon, Moulins. Cour d'appel de Rouen Evreux. Bernay, Evreux. Le Havre. Le Havre. Rouen. Dieppe, Rouen. Montauban. Montauban. Toulouse.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

du centre pénitentiaire de Majicavo (Mayotte) ; -quartier des mineurs du centre de semi-liberté de Maxéville (Meurthe-et-Moselle) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Metz (Moselle) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure

Article ANNEXE

—

020 Valenton. 147 800 € 162 970,10 € 94081AS0046 22 F, Voie des Blanches. 197 Vitry-sur-Seine. 60 000 € 38 700,02 € 94081AS0287 4, rue Puccini. 127 Vitry-sur-Seine. 10 795 € 51 620,01 € 94081AS0406 40, 42, 44, avenue du Moulin-de

Article ANNEXE 10

—

allée Jules-Vallès jusqu'à l'allée de Coubron ; - allée de Coubron, parcelle section AV 29 incluse, jusqu'à l'allée Veuve-Lindet-Girard ; - allée Veuve-Lindet-Girard (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue Jean-Moulin

Article Annexe II

—

Basse-Normandie CEGEDUR puis TREFIMETAUX : 37 et 39, rue Georges-Landry, 14160 Dives-sur-Mer, de 1946 à 1989 ; le Moulin Légume/ Moulinex/ Mecanor, 25, avenue Jean-Mantelet, 61000 Alençon, de 1969 à 1986 ; Moulinex/ Socam/ Socamec, 2, rue de l'Industrie

Article Annexe I

—

Bayonne 3 Bibliothèque municipale de Biarritz 1 Bibliothèque municipale de Pau 1 Bibliothèque départementale de prêt 4 Région Auvergne Allier Bibliothèque municipale de Montluçon 3 Bibliothèque municipale de Moulins

Article Annexe

—

53 190 Le Ribay Meuse 55122 Commercy 55288 Lérouville Moselle 57 039 Augny 57 134 Châtel-Saint-Germain 57 396 Lessy 57 447 Marly 57 463 Metz 57 480 Montigny-lès-Metz 57 487 Moulins-lès-Metz

Article L214-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 54

Code de l'environnement

S'agissant plus particulièrement des moulins à eau, l'entretien, la gestion et l'équipement des ouvrages de retenue sont les seules modalités prévues pour l'accomplissement des obligations relatives au franchissement par les poissons migrateurs et au

Article TABLEAU C

—

(Ce droit sera réduit de moitié pour les moulins à vent et pour les moulins à eau qui, par manque ou par crue d'eau, sont forcés de chômer pendant une partie de l'année équivalente au moins à quatre mois.) Moulinier en soie.

Article (92 à 94)

—

SUCY-EN-BRIE 94 D 111 D 10 SUCY-EN-BRIE D 4 ORMESSON-SUR-MARNE 94 D 4 D 111 ORMESSON-SUR-MARNE Limite département 94/77 La Queue-en-Brie 94 D 130 D 10 BONNEUIL-SUR-MARNE Rue du Moulin-Bateau

LEGIARTI000028325484

—

L 2 _ 55 Le Dessoubre de l'amont de la confluence avec le Bief de Vau de Vauclusotte jusqu'à la confluence avec le Doubs DO _ 02 _ 06 Dessoubre L 2 _ 54 Le Dessoubre de l'amont de la scierie du bas de laval (ROE7780) à l'aval du moulin

Article Annexe II

—

Bayonne 1 Bibliothèque municipale de Biarritz 1 Bibliothèque municipale de Pau 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Auvergne Allier Bibliothèque municipale de Montluçon 1 Bibliothèque municipale de Moulins

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

et le plan de vérification sont soumis à homologation des ministres chargés de la consommation et de l'agriculture par arrêté conjoint. 4° Des mots tels que " clos ", " château ", " domaine ", " tour ", " mont ", " côte ", " cru ", " monopole ", " moulin

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Le ruisseau du Moulin. En aval du pont de la route nationale de Brest à Vannes, commune du Saint (Morbihan). Morbihan Saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Le ruisseau du Pont-Rouge.

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