DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_102 Le Vieux Doubs DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_86 Le Vieux Lit du Doubs DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_104 Les Mortes DO_02_03 Bourbeuse L1_59 La Bourbeuse ou Saint-Nicolas

Article Annexe

Code inconnu

; Leuilly-sous-Coucy ; Liez ; Manicamp ; Marest-Dampcourt ; Mayot ; Mennessis ; Monceau-lès-Leups ; Neuflieux ; La Neuville-en-Beine ; Ognes ; Pierremande ; Pont-Saint-Mard ; Quierzy ; Quincy-Basse ; Rogécourt ; Saint-Aubin ; Saint-Gobain ; Saint-Nicolas-aux-Bois

Article 60

Code inconnu

de la troisième partie du code du travail, ainsi que des sommes mentionnées au a du 18° de l'article 81 du code général des impôts ; 10° Des sommes retirées par le contribuable d'un plan mentionné au 9° du présent C ; 11° Des sommes issues de la monétisation

LEGIARTI000026790498

Code inconnu

La Roche Qui Boit à l'embouchure BAIE DU MONT St MICHEL I92-0420 Le Beuvron DeDe sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9--0200] La Sélune BAIE DU MONT St MICHEL I8--0250 Le Bieu Du point géographique : Pont RD. 239 (Saint Nicolas

Article Annexe

Code inconnu

Laneuveville-devant-Nancy, Laxou, Liverdun, Malleloy, Malzéville, Maxéville, Nancy, Pompey, Pulnoy, Saint-Max, Saulxures-lès-Nancy, Seichamps, Tomblaine, Vandoeuvre-lès-Nancy et Villers-lès-Nancy, Dombasle-sur-Meurthe, Fléville-devant-Nancy, Ludres, Saint-Nicolas-de-Port

LEGIARTI000051471596

Code inconnu

(05132) ; Saint-Chaffrey (05133) ; Saint-Clément-sur-Durance (05134) ; Sainte-Colombe (05135) ; Saint-Crépin (05136) ; Dévoluy (05139) ; Saint-Étienne-le-Laus (05140) ; Saint-Firmin (05142) ; Saint-Jacques-en-Valgodemard (05144) ; Saint-Jean-Saint-Nicolas

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Geoire-en-Valdaine, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-du-Rosier, Saint-Jean-d'Avelanne, Saint-Jean-de-Moirans, Saint-Julien-de-Raz, Saint-Marcellin, Saint-Martin-de-la-Cluze, Saint-Martin-de-Vaulserre, Saint-Nicolas-de-Macherin

LEGIARTI000050672766

Code inconnu

Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT4_ZN_39_07 Saligney BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gite de France Gilbert LAVRY 3 rue du cheneveuille 39350 SALIGNEY 899803 6683364 2022_LOT3_ZN_39_07_S1 1 Mairie 7 rue principale 39350 SALIGNEY 899760 6683226 LAVRY Nicolas

LEGIARTI000050672758

Code inconnu

6583285 2023_01_71-04 Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire 2022_LOT3_ZN_71_01 Dompierre-les-Ormes BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg - Cour ancienne école du Bas 813831 6585578 2022_LOT3_ZN_71_01_S1 1 ZA de Chassigneux - 64 Route de Monnet

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

Chreatech, zone d'entreprise des Playes-Jean-Monnet, 83500 La Seyne-sur-Mer : de 1987 à 1997. CMS-Contrôle Mesure Service. 98, rue de l'Evêché, 13002 Marseille, puis zone portuaire de Mourepiane, chemin du Littoral, CD 5, 13322 Marseille Cedex 16.

Article Annexe I

Code inconnu

Hautes-Alpes Saint-Jean-Saint-Nicolas Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

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