Tenue de cérémonie Vareuse à cinq boutons en drap bleu louvetier avec parements et col ouvert en velours noir et quatre poches à soufflets à un bouton. Sur la poche droite de poitrine est épinglé l'insigne spécial de 40 millimètres.

Article EL 5

—

. - Lorsque les conducteurs ou câbles sont groupés dans des gaines de la construction, celles-ci doivent être constituées de matériaux incombustibles et pare-flammes de degré 1/4 d'heure.

Article 5

—

protection des baies donnant sur l'extérieur contre les rayonnements solaires sont réalisés sur au moins 50 % du nombre total des baies, hormis le cas où l'avance est attribuée à un syndicat de copropriétaires, à l'aide des solutions suivantes : ― pose de pare-soleil

Article ANNEXE A

—

Mesure 6 : fermeture automatique des ouvertures du local contenant le matériel, par des panneaux pare-flammes de degré minimal 1/2 heure.

Article PS 10

—

parc est dominée par des parties de façades de bâtiments comportant des baies vitrées ou ouvertes, elle est réalisée, sur une distance mesurée en projection horizontale de 8 mètres de l'ouverture la plus proche, en matériaux classés M0 ou A2-s3, d0 et pare-flammes

Article U 15

—

Les portes obturant les baies de ces cloisonnements doivent être pare-flammes de degré 1/2 heure.

Article Annexe V

—

Pièce parée. Persillé. Bavette de flanchet. Bifteck haché provenant de morceaux dénervés et dégraissés. Basse côte (*). Macreuse (*). Rond de gîte (*). Gîte (*). Gîte noix (*). Collier (*).

Article R3120-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 46

Code des transports

Lorsque le conducteur d'un véhicule de transport public particulier utilise ce dernier à titre professionnel, il appose sa carte professionnelle sur le pare-brise ou, à défaut, sur le véhicule de telle façon que la photographie soit facilement visible

Article 6

—

suivante : direction générale de l'INSEE, section concours et examens, timbre C 269,18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 Paris Cedex 14 (courriel : concours@insee.fr), ou direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker Lann, rue Blaise-Pascal

Article GC 9

—

Par dérogation à l'article précité, les portes de communication en va-et-vient entre la grande cuisine et les salles de restauration peuvent être de degré pare-flammes 1/2 heure ou E 30. § 2.

Article 22

—

Aux parements et à la couronne les valeurs limites définies aux paragraphes 1 et 2 ci-dessus sont réduites de 5 lorsque les voies sont équipées d'un arrêt-barrage de quartier réparti. 4.

Article EL 9

—

si chaque appareillage satisfait à l'essai au fil incandescent défini dans la norme NF EN 60695-2-11 (décembre 2001), la température du fil incandescent étant de 750 °C ; - soit enfermé dans une enceinte à parois maçonnées, équipée d'un bloc-porte pare-flammes

Article CO 13

—

. - Les jours de souffrance ou autres baies pratiquées dans un mur séparatif et dont la partie inférieure est verticalement à moins de douze mètres de l'héberge doivent être bouchés par des éléments pare-flammes de degré 2 heures.

Article R411-29-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 11

Code de la sécurité intérieure

Les modalités de port et de transport, de sécurisation, de manipulation et de conservation des armes mentionnées à l'article R. 411-29, ainsi que celles relatives au port du gilet pare-balles individuel, sont fixées par arrêté du ministre de l'intérieur

Article 25

—

La distance de tension est : t3 pour la position des conducteurs correspondant à la température maximale et à l'absence de vent ; t2 pour toutes les positions des conducteurs correspondant à des pressions de vent inférieures ou égales à 240 pascals, et

Article 30

—

Sinon, ces baies vitrées sont pare-flammes de degré une demi-heure (de classement E30) et fixes.

Article 2

—

Dans le cadre du présent arrêté, un procédé d'isolation est constitué de l'association d'un matériau isolant et de dispositifs de fixation et de protection (tels que des revêtements, parements, membranes continues si nécessaire) contre des dégradations

LEGIARTI000047547975

—

Il prépare la sécurité collective, prépare les supports et met en œuvre les éléments d'étanchéité (enduit d'imprégnation, couches d'étanchéité, équerres de renfort, pare-vapeur, isolation, etc.), traite les points singuliers sur la toiture (évacuation

Article 76

—

doit être réalisé sur un fond de matériau rétroréfléchissant de couleur jaune et placé à l'extérieur des véhicules dans une position aussi verticale que le permet la forme de la carrosserie, ou bien placé à l'intérieur des seuls véhicules dotés d'un pare-brise

Article PE 17

—

Toutefois, les portes de communication en va-et-vient peuvent être de degré pare-flammes une 1/2 heure. § 3. Le système de ventilation de l'office de remise en température doit permettre l'amenée d'air et l'évacuation de l'air vicié et des buées.

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