Codes de loi français

Article Annexe

Communauté d'agglomération Chambéry métropole (73) 77 Communauté d'agglomération de Chartres (28) 2 192 Communauté d'agglomération du Calaisis (62) 302 Communauté d'agglomération du Drouais (28) 1 488 Communauté d'agglomération montargoise et rives

Article ANNEXE

Arles Abbaye de Montmajour. 13 Saint-Rémy-de-Provence Hôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum). 13 Marseille Musée des docks romains. 13 La Roque-d'Anthéron Abbaye de Silvacane. 13 Tarascon Château du Roi René

Article 1

Musée René Davoine. Charolles. Musée du Prieuré Jean Laronze. Cluny. Musée d'art et d'archéologie. Le Creusot-Montceau-les-Mines. Ecomusée de la communauté Le Creusot-Monceau-les-Mines. Louhans. Musée municipal. Mâcon.

Article Annexe I

49240 Avrillé : de 1960 à 1996 ; Sico/DBA/Bendix/Freudenberg, 50, avenue de la Libération, puis ZI Sud, avenue Pierre-Piffault, 72000 Le Mans : de 1925 à 1989, rue de la Fonderie, 72000 Le Mans : de 1925 à 1986 ; Société nazairienne d'isolation, 8, rue René-Cassin

Article ANNEXE

Les Provinces (1) Octeville Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon

LEGIARTI000039342693

Fontaine-Sassenage, Fontaine-Seyssinet, Goncelin, Grenoble 1er Canton, Grenoble 2e Canton, Grenoble 3e Canton, Grenoble 4e Canton, Grenoble 5e Canton, Grenoble 6e Canton, La Mure, Le Bourg-d'Oisans, Le Touvet, Mens, Meylan, Monestier-de-Clermont, Pont-en-Royans, Rives

LEGIARTI000045166920

CAMPING DE GIVET 21080173400117 008 24080084700040 CC CENTRE ESSAIS ACOUSTIQUES 008044 176 724 CC PORTES DU LUXEMBOURG 24080084700016 CC CENTRE ESSAIS ACOUSTIQUES 24080084700040 008 48927316900016 OFFICE TOURISME ARDENNE RIVES

LEGIARTI000045166922

ARC-SUR-TILLE 21210105900013 BRESSEY-SUR-TILLE 21210209900018 COUTERNON 21210403800014 MENESSAIRE 21210657900015 VAROIS-ET-CHAIGNOT 24210144200018 CC SAULIEU 24210150900014 CC RIVES

Article Annexe 1

L'élément d'essai doit reproduire les conditions au pourtour, y compris les pièces qui bordent la périphérie, les panneaux ou les lames de rives de plafond, les joints, les calfeutrements.

LEGIARTI000028325484

droite du Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 132 La Brive de sa confluence avec la Vernay au Rhône HR _ 05 _ 04 Affluents rive droite du Rhône entre Séran et Ain L 2 _ 121 Le Furans du Moulin Martinet inclus au Rhône HR _ 05 _ 04

LEGIARTI000023587730

René Bonnell relatif au droit des auteurs dans le domaine cinématographique (1) a formulé des recommandations destinées à clarifier la situation et invité les parties intéressées à se rapprocher pour trouver un accord dans le cadre d'une négociation interprofessionnelle

Article Annexe

38279 Notre-Dame-de-Mésage. 38281 Noyarey. 38287 Oyeu. 38292 Paladru. 38305 Le Pin. 38309 Poisat. 38312 Pommiers-la-Placette. 38316 Pont-de-Chéruy. 38317 Le Pont-de-Claix. 38331 Réaumont. 38332 Renage. 38337 Rives

Article Annexe I

(0)3-21-42-99-82, Siren/Siret : 186204988 00015 Basse-Normandie CCI d'Alençon, 12, place du Palais, BP 42, 61002 Alençon Cedex, téléphone : + 33 (0)2-33-82-82-82, fax : + 33 (0)2-33-32-10-16, Siren/Siret : 186100012 00019 CCI de Caen, 1, rue René-Cassin

Article Annexe I

économique et sociale au SCRT-Chef de la division de la documentation et de la veille technique au SCRT-Chef de la division des audits et de l'appui aux services-Chef de la division des unités territoriales et de l'ordre public-Chef de la division Rive

Article Annexe

23-4 Nouvelle-Aquitaine Creuse ZN_23_003 Royère de Vassivière BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village de Masgrangeas 613354 6524736 2 Les Hameaux du Lac 614736 6524208 Presqu'ile de Broussas 614780 6522167 Vauveix 614120 6521676 Les Rives

Article 2

l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin, situé 12, rue René-Binet

Article ANNEXE 3

65 388,13 65 388,13 AURA 631 631 630010791 EHPAD STE MARIE PA 1 980,25 1 980,25 AURA 631 631 630011682 EHPAD LOUIS PASTEUR PA 140 564,36 140 564,36 AURA 631 631 630011690 EHPAD MARONNIER PA 2 550,93 2 550,93 AURA 631 631 630011716 EHPAD LES RIVES

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Ain : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les communes de Massignieu-de-Rives, Murs-et-Gélignieux, Nattages, Parves, Peyrieu : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Bâgé-le-Châtel, Châtillon-sur-Chalaronne, Miribel, Montrevel-en-Bresse

Article (35 à 38)

38 D 523 D 923 PONTCHARRA D 288 PONTCHARRA 38 D 523 Extrémité PONTCHARRA D 10A LE CHAMP-PRES-FROGES 38 D 75C D 75 PONT-EVEQUE D 41B ESTRABLIN 38 D 119 D 50 F RIVES