MONT ST MICHEL I9282500 Ruisseau de la Roche Du point géographique : Limite de communes (La Chapelle Urée ― Isigny le Buat) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9280600] L'Oir BAIE DU MONT ST MICHEL I9282000 Ruisseau de la Vallee aux Berges

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Ardèche : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Rochemaure, Saint-Péray, Tournon-sur-Rhône, Vallon-Pont-d'Arc, Villeneuve-de-Berg, Viviers : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Alissas

LEGIARTI000050943833

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Voulte-sur-Rhône (07349) ; Largentière (07132) ; Le Cheylard (07064) ; Le Pouzin (07181) ; Le Teil (07319) ; Privas (07186) ; Ruoms (07201) ; Saint-Agrève (07204) ; Saint-Félicien (07236) ; Tournon-sur-Rhône (07324) ; Vallon-Pont-d'Arc (07330) ; Villeneuve-de-Berg

Article ANNEXE 15

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parcelle BD 80, puis descend vers le sud entre les parcelles BD 67 et BD 68 ; elle suit alors vers l'ouest la limite du DPF de la rivière du Mât jusqu'à la RN 2 et le pont sur la rivière du Mât qu'elle longe jusqu'à la commune de Bras-Panon sur l'autre berge

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