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EXTRAIT
Article Annexe 2
SIE-C Saint-Etienne - Sud. Morbihan. SIE-C Vannes-Golfe. Charente-Maritime. SIE-C La Rochelle-Est. Paris-Sud. SIE-C 6e Notre-Dame-des-Champs. Vaucluse. SIE-C Avignon-Est. Côte-d'Or. SIE-C Dijon-Nord.
Article Annexe 39
Limites est puis sud de la section cadastrale AI jusqu'au chemin rural n° 11 dit de Saint-Denis. Chemin n° 11 dit de Saint-Denis vers le sud jusqu'à la rue Léon-Blum (route communale n° 1 de Villiers-le-Bel à Goussainville).
Article Annexe 35
de la parcelle section 57 n° 59 (exclue) ; Limites sud des parcelles section 57 n°s 50, 60, 61, 62, 63 et 64 (exclues) ; Limite nord-ouest de la parcelle section 57 n° 80 ; Limite est puis sud de la parcelle section 57 n° 97 ; Limites sud des parcelles
Article 1
-Est (Lyon) 250 000 0 20 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est Plate-forme commissariat Ouest (Rennes) 485 000 0 6 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Ouest Plate-forme commissariat Paris 500 000 100 100 Le directeur
. - Relèvent, par ailleurs, de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense les organismes extérieurs suivants : 1° Les directions zonales du renseignement et de la sécurité de la défense Ile-de-France, Nord-et-Est, Sud, Sud-Est, Sud-Ouest
Une expérimentation de l'organisation du service technique est mise en œuvre au service de la navigation aérienne sud-ouest. La période d'expérimentation se termine le 31 décembre 2024.
Article L5722-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 47 > 20
Pour l'application des articles L. 5281-1 et L. 5281-2 à Mayotte, les mots : " directeur interrégional de la mer " sont remplacés par les mots : " directeur de la mer sud océan Indien ".
Article L5792-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 57 > 85
Pour l'application aux Terres australes et antarctiques françaises de l'article L. 5222-1, les attributions du délégué à la mer et au littoral sont exercées par le directeur de la mer sud océan Indien.
Article ANNEXE 11
Limite sud-ouest de la parcelle AO 249 incluse. Rue des Frères-Lumière du n° 85 au n° 100. Limite nord-est de la parcelle AO 291 incluse. Limite sud-est de la parcelle AO 291 incluse.
Article Annexe 4
SIE Dax-Sud-Est. Loire SIE Roanne. (supprimé avec effet du 1er Loire-Atlantique SIE Saint-Nazaire-Sud-Est. SIE Saint-Nazaire-Nord-Ouest. Marne SIE Reims-Est.
Est reconnu comme organisation interprofessionnelle au sens de la loi du 10 juillet 1975 susvisée le conseil interprofessionnel des vins AOC du Languedoc et IGP Sud de France.
Article R1212-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 37 > 01
La composition des zones terre est fixée conformément au tableau suivant : Hauts-de-France Sud (siège : Marseille) Corse, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Article ANNEXE 4
de la parcelle section BC n° 346 ; - limite sud de la parcelle section BC n° 346, limite sud puis ouest de la parcelle section BC n° 394 (y compris la parcelle BC n° 395) jusqu'à la rue Jean-Moulin ; - rue Jean-Moulin jusqu'à la rue de la Sente-aux-Loups
Article ANNEXE 14
VILLAGE DE GRIGNY Grigny : - limite communale (Viry-Châtillon), de la rue du 8-Mai-1945 jusqu'au chemin des Rois ; - chemin des Rois, des deux côtés (parcelle AH 15 exclue), jusqu'au sentier du Saut-du-Loup ; - sentier du Saut-du-Loup jusqu'à la limite sud
LEGIARTI000041552021
NOMBRE DE JOURS DE PÊCHE PAR ANNÉE DE GESTION Navires adhérents à l'organisation de producteurs Organisation de Producteurs du Sud (OP DU SUD). 90 Navires adhérents à l'organisation de producteurs SA Coopérative Maritime des pêcheurs de Sète-Mole
LEGIARTI000036614853
NOMBRE DE JOURS DE PÊCHE PAR ANNÉE DE GESTION Navires adhérents à l'organisation de producteurs Organisation de Producteurs du Sud (OP DU SUD). 87 Navires adhérents à l'organisation de producteurs SA Coopérative Maritime des pêcheurs de Sète-Mole
Article B
Liste des pays n'appartenant pas à la C.E.E. où la présence du pou de San José est connue Afrique du Sud, Albanie, Algérie, Argentine, Autriche, Australie, Belize, Bolivie, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Chine, Colombie, Corée du Nord, Corée du Sud
Article Annexe I
Sud-Est Aix-en-Provence Corse. Languedoc- Roussillon. Provence - Alpes - Côte d'Azur. Sud-Ouest Bordeaux-Mérignac Aquitaine. Limousin. Midi - Pyrénées. Poitou - Charentes.
Article R542-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 99 > 36
Aucune autorisation d'exportation ne peut être délivrée : 1° Pour une destination située au sud du 60e parallèle de l'hémisphère Sud ; 2° A destination d'un Etat partie à l'accord ACP-CE de Cotonou de partenariat entre les membres du groupe des Etats
LEGIARTI000039792138
Direction de la sécurité de l'aviation civile IR (Centre-Est, Nord, Ouest, Nord-Est, Sud, Sud-Est, Sud-Ouest, Antilles-Guyane, océan Indien). Direction des services de la navigation aérienne (DSNA).
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