Codes de loi français

Article 1

Alvignac, Le Bastit, Bio, Carlucet, Couzou, Gramat, Lavergne, Thégra, Miers, Padirac, Rignac, Rocamadour, dans le canton de Gramat ; Beaumat, Caniac-du-Causse, Fontanes-du-Causse, Ginouillac, Labastide-Murat, Lunegarde, Montfaucon, Saint-Sauveur-la-Vallée

Article ANNEXE 4

compris parcelle section BL no 430 ; - chemin de Turly, de la rue Arthur-Rimbaud à la limite Ouest de la parcelle section BI n° 204 ; - limite Ouest des parcelles section BI n° 204 et 208 jusqu'à la rue Albert-Camus ; - rue Albert-Camus jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé

Article 69

Elle est également obligatoire dans les vallées encaissées ainsi que lorsqu'il y a un ou des immeubles de hauteur supérieure à 28 mètres à proximité de l'établissement.

Article Annexe

Rouen-Vallée de Seine. Caen-Carpiquet. Limoges-Bellegarde. Saint-Etienne - Bouthéon. Calvi - Sainte-Catherine. Lorient - Lann-Bihoué. Saint-Nazaire - Montoir. Cannes-Mandelieu. Lyon-Bron. Strasbourg-Entzheim. Carcassonne-Salvaza.

Article 7

fièvre catarrhale ovine et de maladie hémorragique épizootique dans un rayon de 150 kilomètres, et de cas de : fièvre aphteuse, peste bovine, péripneumonie contagieuse des bovins, variole ovine, variole caprine, peste des petits ruminants, fièvre de la vallée

LEGIARTI000034132558

du 23 novembre 2016 au 25 novembre 2016 Communes d'Altiani (3), Barbaggio, Erbajolo (3), Farinole, Focicchia (4), Olcani (1), Olmeta-di-Tuda (4), Olmo, Omessa, Piano (4), Porta (La) (3), Prunelli-di-Casacconi, Quercitello (4), Rutali (2), Scata (2), Valle-di-Rostino

Article Annexe II

S'ajoute pour ces plantations 2012-2013 l'indemnité pour pertes de recettes d'un montant forfaitaire fixé à : 2 100 €/ ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et vallée du Rhône-Provence ; 1

Article 1

Les 41 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/400 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 9 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Vallée de la Saône " (zone spéciale de conservation

Article 1

Collège de Kaméré (Vallée du Tir, Nouméa). Collège de Koné (Koné). Collège de Koumac (Koumac). Collège de la Colline (Thio). Collège de La Foa (La Foa). Collège de La Roche (Maré). Collège de Magenta (Nouméa).

Article Cahier des charges

Poggiolo ; Quasquara ; Quenza ; Renno ; Rezza ; Rosazia ; Salice ; Sampolo ; Sari-d'Orcino ; Sarrola-Carcopino ; Serra-di-Scopamene ; Soccia ; Sorbollano ; Sant'Andréa-d'Orcino ; Santa-Maria-Siche ; Tasso ; Tavaco ; Tavera ; Tolla ; Ucciani ; Urbalacone ; Valle-di-Mezzana

LEGIARTI000028252330

Syndicat mixte Synergie Ardennes Réalisation d'un village d'entreprises sur la commune de Mouzon Département de l'Ariège Parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises Valoriser le bois local Communauté de communes des vallées

LEGIARTI000028252328

la maladie d'Alzheimer et de leurs proches Département de Lot-et-Garonne PROMOBOIS Alliance Bois forêts 47 Conseil départemental de Lot-et-Garonne e-tinérance touristique numérique en 47 Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Vallée

Article Annexe III

Pour les actions de plantation 2011-2012 réalisées dans le cadre des plans déposés au titre de la campagne 2010-2011 : ― à un montant de 2 100 €/ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et Vallée

Article Annexe 1

Mairie de Plougras, 22780 Plougras. 10275 1er juillet 2008 CUMA de la Rosée. 25, rue Aulach, 67170 Mittelhausen. 10276 1er juillet 2008 CUMA Les Greniers de la vallée.

LEGIARTI000025671246

Barsac Blanc 25 Comité régional Toulouse-Pyrénées APPELLATION COULEUR ACIDITÉ SO2 TOTAL GLUCOSE + ACIDITÉ INTENSITÉ INDICE Gaillac mention vendanges tardives Blanc 25 Comité régional vallée

LEGIARTI000032745231

SAINT GILLES LA ROCHELLE LR 316130 SAPHO MARSEILLE MA 479754 SINBAD LA ROCHELLE LR B58648 SKAL AUDIERNE AD D20080 SKOIERN MARSEILLE MA 165241 SOCRATE PORT-VENDRES PV 381128 SOUVENIR DOUARNENEZ DZ 638704 STEMAEL IV MARSEILLE MA 264464 STEPHANIE

Article 1

Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Vallères, Verneuil-le-Château, Villaines-les-Rochers, Villandry ; ― dans le département de Maine-et-Loire : Allonnes, Ambillou-Château, Andard, Antoigné, Artannes-sur-Thouet, Beaufort-en-Vallée

Article Annexe I

306 Comité régional Val de Loire B 297 17,50 Comité régional Sud-Ouest R 198 12,00 Comité régional Toulouse-Pyrénées R 11,50 AOC Madiran cabernet-sauvignon N, fer N R 189 11,50 AOC Pacherenc du Vic Bilh sec B 179 Comité régional Vallée

LEGIARTI000033889918

Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M.