(Épreuve orale - durée 10 min - coefficient 2) Cette épreuve doit permettre de contrôler le niveau d'intérêt porté par le candidat à la création contemporaine notamment au travers des œuvres exposées dans les galeries, les musées, les Brandes manifestations

Article Annexe A

—

GAL 118 Golden Rule Airlines. Kirghizistan. GRS 119 Intal Avia. Kirghizistan. INL 120 Itek Air. Kirghizistan. IKA 121 Kyrgyz Trans Avia. Kirghizistan. KTC 122 Kyrgyzstan. Kirghizistan. LYN 123 Kyrgyzstan Airlines. Kirghizistan.

Article GH 3

—

On peut définir une charge calorifique par unité de surface au sol ou densité de charge calorifique (MJ/ m2) ; -cheminement technique protégé : galerie technique, gaine, caniveau ou vide de construction dont le volume est protégé d'un incendie extérieur

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

Code monétaire et financier

croissance et la transformation des entreprises ; 10° Les personnes qui négocient des œuvres d'art et des antiquités ou agissent en qualité d'intermédiaires dans le commerce des œuvres d'art et d'antiquités, y compris lorsque celui-ci est réalisé par des galeries

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

I du règlement (CEE) du 28 mars 1983 susmentionné, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés ; 33° Les objets de collection et objets d'art de caractère éducatif, scientifique ou culturel, non destinés à la vente et importés par des musées, galeries

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

Code monétaire et financier

Article ANNEXE 15

—

périmètre est Secteur 1 : Saint-André nord Bois Rouge, L'Etang - Cambuston, Petit Bazar A la pointe nord de la commune sur le secteur de Bois Rouge par le DPM depuis la rivière Saint-Jean (limite communale avec la commune de Sainte-Suzanne

Article Annexe

—

Lucbardez-et-Bargues ; Lussagnet ; Mant ; Marpaps ; Mauries ; Maurrin ; Mauvezin-d'Armagnac ; Maylis ; Mazerolles ; Meilhan ; Miramont-Sensacq ; Momuy ; Monget ; Monségur ; Montaut ; Mont-de-Marsan ; Montégut ; Montgaillard ; Montsoué ; Morganx ; Nassiet ; Ousse-Suzan

LEGIARTI000021809793

—

Orglandes, Orval, Ouville, Ozeville, Parigny, Percy, Périers, (Les) Perques, Perriers-en-Beauficel, (Le) Perron, (Le) Petit-Celland, Picauville, Pirou, Placy-Montaigu, (Le) Plessis-Lastelle, Plomb, Pont-Hébert, Ponts, Portbail, Précorbin, Prétot-Sainte-Suzanne

Article Annexe

—

* L'art et le marché (cote, salles de vente, galeries, salons, marchands d'art, collectionneurs, investisseurs, etc.) et les contraintes économiques (commanditaires publics ou privés, mécénat, acte de commande privée ou publique, protection des artistes

LEGIARTI000028252330

—

Département de la Côte-d'Or GIP Entrez et investissez dans le 21 Entrez et investissez dans le 21 Département des Côtes-d'Armor Communauté de communes du Mené La maîtrise des ressources énergétiques locales, clé de l'avenir du Mené GAL

Article ANNEXE 2

—

Blanchisserie-teinturerie de gros 34 Stations-service 35 Enregistrement sonore et édition musicale 36 Editeurs de livres 37 Services auxiliaires des transports aériens 38 Services auxiliaires de transport par eau 39 Boutique des galeries

Article Annexe 2

—

Bourguignon ; 25159 Colombier-Fontaine ; 25170 Courcelles-lès-Montbéliard ; 25230 Exincourt ; 25274 Glay ; 25304 Hérimoncourt ; 25335 Liebvillers ; 25378 Meslières ; 25426 Noirefontaine ; 25463 Pont-de-Roide ; 25519 Saint-Hippolyte ; 25526 Sainte-Suzanne

Article Annexe (suite)

—

Gal p : galactopyranosyl. Glc-ol : glucitol. 2. Conditions à remplir : 2.1. La substance doit avoir une pureté minimale de 780 g/kg. (La teneur en patuline, en tant qu'impureté, ne peut dépasser 50 µg/kg dans le produit technique.) 2.2.

Article B (1)

—

Fumigation obligatoire en cas de présence de galeries. Fumigation en provenance de Madagascar obligatoire. Bois de conifère : doit être scié en long (épaisseur maximum 6 cm), fumigation obligatoire toutes provenances. Réunion. Bonsaïs.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Belbèze-en-Comminges, Blajan, Cabanac-Cazaux, Cardeilhac, Cassagne, Castagnède, Castelbiague, Castillon-de-Saint-Martory, Cazaunous, Charlas, Chein-Dessus, Cier-de-Rivière, Couret, Encausse-les-Thermes, Escoulis, Estadens, Figarol, Fougaron, Francazal, Galié

Article Annexe I (suite)

—

Novillars 25 Doubs Osselle 25 Doubs Pelousey 25 Doubs Pirey 25 Doubs Pouilley-les-Vignes 25 Doubs Pugey 25 Doubs Rancenay 25 Doubs Roche-lez-Beaupré 25 Doubs Routelle 25 Doubs Sainte-Suzanne

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

: Bras-Panon, La Plaine-des-Palmistes, Saint-André II, Saint-André III, Saint-Benoît I, Saint-Benoît II, Saint-Philippe, Sainte-Rose, Salazie 6e circonscription Cantons de : Saint-André I, Saint-Denis VII, Saint-Denis IX, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne

Article Annexe I (suite)

—

Willer-sur-Thur 68 Haut-Rhin Zellenberg 68 Haut-Rhin Zillisheim 69 Rhône Ampuis 69 Rhône Fleurieux-sur-l’Arbresle 69 Rhône Sainte-Colombe 69 Rhône Saint-Cyr-sur-le-Rhône 69 Rhône Saint-Romain-en-Gal

Article Annexe

—

Département de la Corrèze GAL du pays de Tulle. Conjuguer créativité, initiatives et développement durable. Fédération du pays de Haute Corrèze. Pôle d'excellence pour la reconquête des centre-bourgs ruraux.

Page 7 · 153 résultats

← Précédent Suivant →