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622 résultats pour « Valérie LEBLANC »

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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512739_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Zanella ; - les observations de Me Laporte, substituant Me Leblanc, représentant M.

Source officielle
CC

soc

613721c4cd580146773f712e

Cassation

9 juillet 1992

9 juillet 1992

(Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613721c7cd580146773f73be

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre B), au profit de Mme Anne X..., demeurant ... à L'Hay-Les-Roses (Val-de-Marne), défenderesse

Source officielle
CC

soc

613721accd580146773f5edf

Cassation

12 novembre 1992

12 novembre 1992

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre D), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613721a0cd580146773f5563

Cassation

19 décembre 1991

19 décembre 1991

(Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; !

Source officielle
CC

soc

61372112cd580146773f0bf8

Cassation

21 décembre 1989

21 décembre 1989

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Lesire, Hanne, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372129cd580146773f17ce

Cassation

21 décembre 1989

21 décembre 1989

Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Z..., Hanne, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723eecd5801467741006f

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, M. Bailly, conseiller, Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

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soc

6137238acd5801467740b1eb

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

6137237ecd5801467740a850

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67932fe69097fd849ae8ac36

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

IMMOBILIERE 3F, représentée par Me Virgile LEBLANC, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 497 Intimés : Monsieur [J] [T] Monsieur [D] [C] Monsieur [U] [Z] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

soc

613721accd580146773f5ee0

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

(Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (18e chambre D), au profit de M.

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soc

613721bccd580146773f6b17

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section D), au profit de M.

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soc

613721bccd580146773f6b18

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de M. X...

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613721becd580146773f6c0c

Cassation

12 novembre 1992

12 novembre 1992

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section D), au profit de M. Gaston X..., demeurant ...

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613721bfcd580146773f6d01

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18è chambre B), au profit de M.

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613721bfcd580146773f6d02

Cassation

19 novembre 1992

19 novembre 1992

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de M. Francisco X... Y...

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soc

613721dbcd580146773f82fb

Cassation

10 décembre 1992

10 décembre 1992

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de M.

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soc

613723bdcd5801467740d87d

Cassation

5 juin 2001

5 juin 2001

Valérie, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1998 par le conseil de prud'hommes d'Oyonnax (section encadrement), au profit de M.

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CC

soc

61372365cd58014677409316

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-de-Marne, dont le siège est

Source officielle

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