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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 800 résultats pour « Vincent LOIR Copie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

SRIAS DISPOSANT D'UN VICE-PRÉSIDENT SECTIONS RÉGIONALES DU COMITÉ INTERMINISTÉRIEL VICE-PRÉSIDENT Auvergne-Rhône-Alpes X Bourgogne-Franche-Comté Bretagne Centre-Val de Loire Corse Guadeloupe Grand Est X Guyane Hauts-de-France X

LEGIARTI000047333683

—

Loire-Atlantique Saint-Hilaire-de-Chaléons ORANGE 327417,75 6678001,75 4GFIXE_A1_44_O_03 1 4GFIXE_A1_45_O_04 Centre-Val de Loire Loiret La Selle-en-Hermoy ORANGE 694289,4 6766401,05 4GFIXE_A1_45_O_04 1 4GFIXE_A1_45_O_06 Centre-Val de Loire Loiret

Article Annexe 3

—

37 Centre 1,10 Isère 38 Rhône-Alpes 1,06 Jura 39 Franche-Comté 1,10 Landes 40 Aquitaine 1,06 Loir-et-Cher 41 Centre 1,11 Loire 42 Rhône-Alpes 1,09 Haute-Loire 43 Auvergne 1,08 Loire-Atlantique 44 Pays de la Loire 1,08 Loiret 45 Centre

Article 1

—

Le site prend le nom de " Val de Loire bocager ". - ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 Art. null

Article 17

—

Cormier, Croisy-sur-Eure, Douains, Fains, Fontaine-sous-Jouy, Gadencourt, Hardencourt-Cocherel, Hécourt, La Heunière, Houlbec-Cocherel, Jouy-sur-Eure, Ménilles, Mercey, Merey, Neuilly, Pacy-sur-Eure, Le Plessis-Hébert, Rouvray, Saint-Marcel, Saint-Vincent-des-Bois

Article 2

—

Le canton n° 1 (La Beauce) comprend les communes suivantes : Autainville, Avaray, Beauce la Romaine, Binas, Boisseau, Briou, La Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine, Conan, Concriers, Courbouzon, Cour-sur-Loire, Epiais, Josnes, Lestiou, Lorges, La Madeleine-Villefrouin

Article 2

—

fixant l'organisation du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse dans le département d'Indre, l'arrêté du 14 mars 1994 fixant l'organisation du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse dans le département d'Indre-et-Loire

Article R621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

Les domaines nationaux au sens de l'article L. 621-34 sont les suivants : 1° Domaine de Chambord (Loir-et-Cher) ; 2° Domaine du Louvre et des Tuileries (Paris) ; 3° Domaine de Pau (Pyrénées-Atlantiques) ; 4° Château d'Angers (Maine-et-Loire) ; 5° Palais

Article 1

—

Groupe II (HE B) Alpes-Maritimes, Finistère, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Nord-Valenciennes, Oise, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Seine-Maritime, Seine-et-Marne

LEGIARTI000020474437

—

de la Charente-Maritime 186 670 € 18 Département du Cher 314 987 € 19 Département de la Corrèze 8 607 € 21 Département de la Côte-d'Or 155 079 € 25 Département du Doubs 54 735 € 30 Département du Gard 169 606 € 43 Département de la Haute-Loire

Article R131-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 50

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Charente-Maritime Corrèze, Creuse, Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques, Deux-Sèvres, Vienne, Haute-Vienne ; 2° Première et seconde chambres territoriales de Lyon : Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Isère, Jura, Loire

LEGIARTI000022791890

—

Fermeture de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Eure-et-Loir sise à Chartres, au 3 mai 2010.

Article 1

—

6 octobre 2017 TELOSIA 500 438 197 Centre-Val de Loire, Normandie, Pays de la Loire, Auvergne-Rhône-Alpes 6 octobre 2017 BURGEAP 682 008 222 00056 Ensemble du territoire français 6 octobre 2017 UTILITIES PERFORMANCE 488 118

Article 7

—

Le préfet d'Indre-et-Loire est chargé de l'application du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 4

—

à l'article L. 242-5 du code rural et de la pêche maritime susvisé sont fixées ainsi qu'il suit : CIRCONSCRIPTIONS DISCIPLINAIRES RÉGIONS ORDINALES COUVERTES NORD Hauts-de-France, Ile-de-France CENTRE-OUEST Bretagne, Normandie, Pays de la Loire

Article Annexe II

—

APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEUR RENDEMENT Champagne kg/ha Champagne Champagne Muscadet Muscadet sur lie Muscadet Coteaux de la Loire suivi ou non de la mention "sur lie"

Article Annexe

—

) BÉNÉFICIAIRES MONTANT DE LA COMPENSATION Département de l'Allier 0 Département de la Charente-Maritime 0 Département du Cher 0 Département de la Côte-d'Or 0 Département du Gard 0 Département de la Haute-Loire

Article ANNEXE I

—

Côte-d'Or : H1 : : 22 : Côte-du-Nord : H2 : : 23 : Creuse : H1 : : 24 : Dordogne : H2 : : 25 : Doubs : H1 : : 26 : Drôme : H2 : : 27 : Eure : H1 : : 28 : Eure-et-Loire

Article ANNEXE II

—

: H2 : : 38 : Isère : H1 : : 39 : Jura : H1 : : 40 : Landes : H2 : : 41 : Loir-et-Cher : H2 : : 42 : Loire : H1 : : 43 : Haute-Loire : H1 : : 44 : Loire- : H2

Article ANNEXE II

—

: H2 : : 38 : Isère : H1 : : 39 : Jura : H1 : : 40 : Landes : H2 : : 41 : Loir-et-Cher : H2 : : 42 : Loire : H1 : : 43 : Haute-Loire : H1 : : 44 : Loire- : H2

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