04188) ; Saint-Martin-de-Brômes (04189) ; Saint-Martin-les-Eaux (04190) ; Saint-Martin-lès-Seyne (04191) ; Saint-Michel-l'Observatoire (04192) ; Saint-Paul-sur-Ubaye (04193) ; Saint-Pierre (04194) ; Saint-Pons (04195) ; Sainte-Tulle (04197) ; Saint-Vincent-sur-Jabron

LEGIARTI000049484177

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Dordogne Saint-Vincent-sur-l'Isle Inondations et coulées de boue 12/12/2023 17/12/2023 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Article Annexe II (suite 1)

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OUVRÉ Vincent Sucrerie et Distillerie de Souppes OUVRÉ Fils SA FR000000000000683 STORENGY Stockage Souterrain de BEYNES 20 240 18 113 16 044 7 218 - - - - 61 615 FR000000000000684 ITON SEINE ITON SEINE

Article Annexe 1

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27534 Saint-Didier-des-Bois ; 27536 Saint-Eloi-de-Fourques ; 27553 Saint-Julien-de-la-Liègue ; 27557 Saint-Léger-de-Rôtes ; 27561 Saint-Maclou ; 27562 Saint-Marcel ; 27586 Saint-Philbert-sur-Boissey ; 27595 Saint-Pierre-du-Bosguérard ; 27612 Saint-Vincent-des-Bois

Article Annexe 1

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Article Annexe I

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Hautes-Alpes Puy-Saint-Vincent Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article annexe I (suite)

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c) 816 Ressort spirale fixé sur dispositif muni d'une palette de déclenchement. 9 Jean-Jacques Rousseau, Vitry (94). Longueur totale : 34 cm Ressort lame : 22 cm 811 Piège à déclenchement par une palette avec barre en U.

Article Annexe I (suite)

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Foucherans 39 Jura Prémanon 39 Jura Villette-lès-Dole 40 Landes Mont-de-Marsan 40 Landes Narrosse 40 Landes Orx 40 Landes Saint-Barthélemy 40 Landes Saint-Pierre-du-Mont 40 Landes Saint-Vincent-de-Paul

Article Annexe I

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Midi-Pyrénées Eternit, établissement d'Albi, route de Terssac, bourg, BP 1, 81150 Terssac : de 1971 à 1997 ; Ferbeck et Vincent, 41, rue de la République, 31700 Beauzelle : de 1916 à 1985 ; MPI, usine de Bouque-de-Lens, 31260 Mazères : de 1960 à 1996

LEGIARTI000032916791

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Parigné-l'Evêque (1), Montfort-le-Gesnois, Pruillé-l'Eguillé (1), Ruaudin (1), Saint-Calais (1), Saint-Georges-de-la-Couée (1), Saint-Gervais-en-Belin (1), Saint-Mars-d'Outillé (1), Sainte-Osmane (1), Saint-Pavace, Saint-Pierre-du-Lorouër (1), Saint-Vincent-du-Lorouër

Article Liste II

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Autres formes 0,10 0,001 0,05 Ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4 (péthidine) et ses sels Toutes formes 0 0 0 Gouttes noires anglaises Toutes formes 0 0 0 Laudanum de Sydenham et de Rousseau

LEGIARTI000031350582

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* Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Groupe scolaire OSUI Jacques Majorelle * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Lycée Victor Hugo * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Meknès Ecole Jean-Jacques Rousseau

Article 1

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Musée Jean-Jacques Rousseau. Pontoise. Musée Tavet-Delacour. Pontoise. Musée Pissarro. Languedoc-Roussillon Aude (11). Carcassonne. Musée des beaux-arts. Castelnaudary. Musée archéologique du Lauragais. Lastours. Musée municipal.

LEGIARTI000037561715

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LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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Ecole Auguste Renoir * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Groupe scolaire OSUI * * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Maroc Marrakech Lycée Victor Hugo * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Meknès Ecole Jean-Jacques Rousseau

LEGIARTI000029214672

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* * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Ecole Auguste Renoir Maroc Marrakech * Ecole : classes de MS au CM2 uniquement Groupe scolaire OSUI Jacques Majorelle Maroc Marrakech * * Lycée Victor Hugo Maroc Marrakech * * Ecole Jean-Jacques Rousseau

Article Annexe

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Montceau-les-Mines (32 communes) Ballore ; Blanzy ; Chevagny-sur-Guye ; Ciry-le-Noble ; Collonge-en-Charollais ; Dompierre-sous-Sanvignes ; Génelard ; Genouilly ; Gourdon ; La Guiche ; Joncy ; Marigny ; Marizy ; Mary ; Montceau-les-Mines ; Mont-Saint-Vincent

LEGIARTI000021809793

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Saint-Pierre-de-Cormeilles, Saint-Pierre-du-Val, Saint-Quentin-des-Isles, Saint-Samson-de-la-Roque, Saint-Siméon, Saint-Sulpice-de-Grimbouville, Saint-Sylvestre-de-Cormeilles, Saint-Symphorien, Saint-Thurien, Saint-Victor-de-Chrétienville, Saint-Victor-d'Epine, Saint-Vincent-du-Boulay

Article Annexe II

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Champagne-Ardenne Ardam (Société ardennaise de fabrication d'appareils électroménagers)/ UFAM SA (Usines et fonderies Arthur Martin), 5, rue Jean-Jacques-Rousseau, 08500 Revin :-usine 1 (gaz, charbon, mazout) : de 1973 à 1977 ; usine 2 (cuisson, charbon

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