Codes de loi français

Article 1

routiers 231s Groupement de l'industrie routière pour la formation (GIRF) V Peintre finisseur 233s Artemisia formation V Auxiliaire de bibliothèque 325t Association des bibliothécaires de France V Agent d'intervention en matériel micro-informatique 326

Article 1

Lycée d'enseignement technologique et général Renaudeau - GRETA du Choletais ; INFORMA ; FORMAMOD III Styliste-modéliste 242n 3 ans Institut international de création et couture (IICC-Mode) III Technicien d'infrastructure informatique et sécurité 326

Article 1

de Vinci III Comptable 314p 3 ans Comptalia III Gestionnaire de paie 315t 3 ans Comptalia III Animateur(trice) musical et scénique 323 335t 5 ans Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA) III Technicien(ne) systèmes et réseaux 326

Article 3

française (Papeete) : 14 928 ; La Réunion (Saint-Denis) - Nouvelle-Calédonie (Nouméa) : 13 202 ; Saint-Pierre-et-Miquelon (Saint-Pierre) - Polynésie française (Papeete) : 11 668 ; Saint-Pierre-et-Miquelon (Saint-Pierre) - Nouvelle-Calédonie (Nouméa) : 15 326

Article 1

IV Assistant(e) maintenance informatique et réseau. 326 2 ans SA Formasoft. III Chef de produits forêt bois. 213p 5 ans CFPPA de Crogny.

Article L326-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 64 > 33

-Seuls les ressortissants mentionnés à l'article L. 326-1 inscrits sur la liste nationale des experts en automobile peuvent exercer les activités suivantes : 1° Rédaction à titre habituel de rapports destinés à être produits à des tiers et relatifs à

Article 6

R4424-31 -Décret n° 82-935 du 29 octobre 1982 Art. 2 -Décret n° 83-670 du 22 juillet 1983 Art. 2 -Décret n° 89-210 du 10 avril 1989 Art. 3 -Décret n° 2005-326 du 7 avril 2005 Art. 3 -Décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 Art. 2, Art. 1, Art

Article 35

départements de Corse 40 976 000 Fonds de mobilisation départementale pour l'insertion 500 000 000 Dotation départementale d'équipement des collèges 326

Article Annexe tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43

2 Vosges 2 Yonne 2 Guadeloupe 3 Guyane 2 Martinique 2 Réunion 4 Essonne 5 Paris 12 Hauts-de-Seine 7 Seine-Saint-Denis 6 Val-de-Marne 6 Val-d'Oise 5 Yvelines 6 Total 326

Article Annexe

Code NSF : 326 r. Résumé du référentiel d'emploi Les postes occupés sont fortement liés au contexte de travail.

Article ANNEXE 28

Font-Granado ;- chemin du Font-Granado (incluant toutes les parcelles intérieures) jusqu'au chemin du Moulin-Vedel (limite sud-ouest de la parcelle section KI n° 280 incluse) ; - chemin du Moulin-Vedel jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle section KI n° 326

Article Annexe

a) 452-858 (a) Technicien de physique nucléaire principal 1re classe 2e classe 3e classe 495-769 320-634 313-518 A compter du 1er août 1992 Technicien d'atelier de physique nucléaire 1re classe 2e classe 3e classe 495-769 421-667 326

Article 1

III Gestionnaire de parc informatique. 326 p 5 ans ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ACFCI). III Chef de travaux en informatique et réseaux. 326 r 2 ans SARL INSTA.

Article 1

catholique de Paris (ICP) I Manager stratégique web 320 n 5 ans IPL ISEFAC Paris Lille I Consultant en relations européennes et lobbying 320 n 5 ans Institut catholique de Paris (ICP) I Expert en ingénierie informatique 326

Article 1

II Journaliste multimédia 321 4 ans L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD) II Technicien audiovisuel multitechnique 323 3 ans Ecole internationale de création audiovisuelle et de réalisation (EICAR) II Expert en ingénierie digitale 326

LEGIARTI000048164208

Article R. 323-18 4 mois Inscription permanente sur la liste nationale des experts en automobile. Articles L. 326-1, 3 mois Code minier Fusion d'un permis exclusif de recherches.

Article 43

000 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au profit de la collectivité de Corse et des départements de Corse 40 976 000 Fonds de mobilisation départementale pour l'insertion 500 000 000 Dotation départementale d'équipement des collèges 326

Article 38

Compensation de la suppression de la part salaire de la taxe professionnelle 0 Fonds de mobilisation départementale pour l'insertion 500 000 Dotation départementale d'équipement des collèges 326

Article 79

094 000 Dotation élu local 101 006 000 Prélèvement sur les recettes de l'État au profit de la collectivité de Corse 62 897 000 Fonds de mobilisation départementale pour l'insertion 466 980 145 Dotation départementale d'équipement des collèges 326