Codes de loi français

Article Annexe 1

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique ou avec des capteurs solaires hybrides thermiques et électriques à circulation de liquide : a) Equipements de production de chauffage fonctionnant

Article Annexe II

Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article 3

électroniques ou numériques en audiovisuel multimédia ou professionnel, électrodomestique, électronique industrielle embarquée, sécurité alarme et télécommunications E Electronique Maîtrise des techniques utilisant les signaux électriques pour capter

Article 7

système de correction automatique de la visée ; -les appareils monoculaires ou binoculaires à intensification ou amplification de lumière, à l'exclusion des appareils qui peuvent être mis en oeuvre sans l'aide des mains ; -les dispositifs permettant de capter

Article R242-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 61

Une information générale du public sur l'emploi des dispositifs aéroportés de captation d'images est organisée par le ministère de l'intérieur et, en tant que de besoin, par le ministère de la défense et le ministère chargé des douanes. II.

Article L853-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 76

-Dans les conditions prévues au chapitre Ier du titre II du présent livre, peut être autorisée, lorsque les renseignements ne peuvent être recueillis par un autre moyen légalement autorisé, l'utilisation de dispositifs techniques permettant la captation

Article Annexe I

Précautions opératoires Les capteurs doivent être complètement solidaires de leur support.

Article Annexe VI

Précautions opératoires Les capteurs doivent être complètement solidaires de leur support.

Article 3

électroniques ou numériques en audiovisuel multimédia ou professionnel, électrodomestique, électronique industrielle embarquée, sécurité alarme et télécommunications E Electronique Maîtrise des techniques utilisant les signaux électriques pour capter

Article 1

ce qui relève de l'isolation par l'intérieur ; 4° Dans le cas de l'acquisition et de la pose d'équipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire thermique, la surface en mètres carrés hors tout des capteurs

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

; les frais techniques nécessaires à la réalisation de ces images ; les frais de captation (son, image, lumière) ; les frais d'acquisition d'images préexistantes ; les cessions de droits facturés par l'ensemble des ayants droit d'auteurs et droits voisins

LEGIARTI000041944152

Les caractéristiques principales de l'engin soumis à l'essai Modèle Nom MMSI Poids à vide Poids en charge Longueur Vitesse maximale Capacité et type de chargement Les caractéristiques des équipements installés à bord Type de capteurs

Article Annexe II

circulation pour lesquels les mesures sont effectuées (éloignement, rapprochement, ou les deux) ; - le cas échéant, l'identification et les caractéristiques des éléments de mesure associés au cinémomètre (cas des instruments mettant en œuvre des capteurs

Article L541-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 60

prévention des inondations, d'atténuation de leurs effets ou de ceux des sécheresses ou de mise en valeur des terres, s'il est prouvé que ces sédiments ne sont pas dangereux ; - les effluents gazeux émis dans l'atmosphère ; - le dioxyde de carbone capté

Article D314-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 41

bénéficient du complément de rémunération pour les installations de production d'électricité implantées sur le territoire métropolitain continental suivantes : 1° Les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des eaux captées

Article Annexe I

Les cinémomètres utilisant plusieurs capteurs pour chaque voie contrôlée, installés au-dessus de la chaussée ou dans celle-ci, doivent satisfaire aux exigences suivantes : 16.1.

Article 221-V/18

faire l'objet d'une approbation et doit, dans la mesure du possible, satisfaire à des normes de fonctionnement qui ne soient pas inférieures à celles qui ont été adoptées par l'Organisation. 8 L'enregistreur des données du voyage, y compris tous les capteurs

Article 155-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 08 > 97

. – Pour l'application des dispositions de l'article 1599 quater A du code général des impôts, sont considérés comme des engins à moteur électrique les matériels roulants qui peuvent circuler par captation de courant électrique.

Article 2

"Distance entre deux installations" : distance au sol la plus courte entre les capteurs des deux installations.

Article 1599 quater A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 44

de sa nature et de son utilisation selon le barème suivant : Les catégories de matériels roulants sont précisées par arrêté conjoint des ministres chargés du transport et du budget en fonction de leur capacité de traction, de captation