Elle s'assure en particulier de l'existence : 1° D'une provision en espèces suffisante, ou à défaut d'une couverture adaptée, pour un achat de titres ; 2° D'une provision en titres suffisante en cas de vente, au moins en date de règlement-livraison.

Article Annexe I

—

industriel (logistique de froid) 1 Autre source énergétique non recensée Demande d'intégration (article 3) La saisie des quantités d'énergie sur la plateforme OPERAT s'effectue par type d'énergie et sont exprimées dans l'unité qui a présidé à leur achat

Article D123-205-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 37 > 16

Code de commerce

Le registre mentionné à ce même article présente chronologiquement le détail des achats, en distinguant les règlements en espèces et en indiquant les références des pièces justificatives.

Article Annexe

—

Gérer les achats des marchandises de l'univers marchand, veiller à la gestion des stocks et au rangement des produits en réserve. Dynamiser les ventes des produits et garantir la qualité du service client. 2.

Article 1

—

Bordeaux CEO Licence professionnelle Métiers de l'électricité et de l'énergie Brest CEO Licence professionnelle Systèmes automatisés, réseaux et informatique industrielle Brest CEO Licence professionnelle Métiers du BTP : Bâtiment et Construction Chef

Article 7

—

détachement sur contrat, mise à disposition ; - les actes de départ : rupture conventionnelle, indemnités de départ ou de restructuration, licenciement ; - les actes relatifs au recrutement, à la rémunération des directeurs et/ ou cadres dirigeants et les chefs

Article 1

—

matériel électrique, électronique. 386b Ingénieurs et cadres d'étude, recherche et développement de la distribution d'énergie, eau. 386d Ingénieurs et cadres de la production et de la distribution d'énergie, eau. 387a Ingénieurs et cadres des achats

Article 7

—

détachement sur contrat, mise à disposition ; - les actes de départ : rupture conventionnelle, indemnités de départ ou de restructuration, licenciement ; - les actes relatifs au recrutement et à la rémunération des directeurs et/ ou cadres dirigeants et les chefs

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

des stocks de marchandises A 606 : Achats non stockés de matières et fournitures A 607 : Achats de marchandises A 61 : Services extérieurs A 62 : Autres services extérieurs A 635 : Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration

Article 145

—

Section 7 : Achats par l'intermédiaire des opérateurs de communications électroniques III. - L'article L. 121-49 du même code entre en vigueur six mois après la promulgation de la présente loi.

Article 6

—

Le service des achats et des finances est chargé, sur le périmètre des ministères, de proposer et conduire l'action financière, de préparer et exécuter le budget, de coordonner et piloter les actions de maîtrise des risques, de définir la politique en

Article 111-0 HB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 64

Code général des impôts, annexe III

A l'occasion de leur achat dans un comptoir de vente, les voyageurs présentent leur titre de transport indiquant leur destination finale.

Article 56 J quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 93

Code général des impôts, annexe IV

Les personnes physiques ou morales désignées à l'article L. 834-6 du code de commerce doivent tenir un registre de leurs achats, ventes, réceptions et livraisons (même si ces réceptions et ces livraisons ne sont pas consécutives à des achats ou à des

Article 1

—

; – chargé d'affaires ; – chargé de mission ; – chef de subdivision ; – chef de programme ; – chef de division ; – adjoint au chef de division ; – inspecteur d'études ; – chef de département ; – adjoint au chef de département ; – chef de bureau ; – adjoint

Article ANNEXE

—

d'équipe Chef d'équipe expert Chef opérateur de salle opérationnelle Chef d'agrès une équipe Sous-officier expert Adjoint au chef de salle opérationnelle Chef d'agrès tout engin Sous-officier expert Adjoint au chef de salle

Article Annexe

—

Adjoint au chef du SIA. Chef du SIA. Chef du SIA. Chef du SIA. Chargé de mission. Chef du SIA. Chef du SIA. Chef de division. Chef du SIA. Chef du SIA. Chef de subdivision. Chef de division.

Article 1

—

312p 3 ans CEGOS SA - Reims Management School II Négociateur-conseil en patrimoine immobilier et financier 313 5 ans Sciences-U Lyon II Chef de projet multimédia 320p 5 ans Institut Léonard de Vinci (ILV)-Institut de l'internet et du multimédia (

LEGIARTI000036146286

—

Traiter les opérations administratives liées à la gestion commerciale et aux ressources humaines Assurer l'administration des achats et des ventes. 3. Assurer les travaux courants de comptabilité Comptabiliser les documents commerciaux. 4.

Article 1649 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 82 > 98

Code général des impôts

direction départementale des finances publiques du lieu de son domicile ou du siège de l'établissement une déclaration, dont le contenu est fixé par décret, qui fait notamment apparaître l'identité et l'adresse des vendeurs et le cumul annuel des achats

Article L336-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 36

Code de l'énergie

Les transactions relatives à l'électricité comprennent : 1° Les achats et les ventes d'électricité par l'exploitant des centrales électronucléaires historiques ; 2° Les gains ou les pertes de cet exploitant résultant d'instruments dérivés portant sur

Page 7 · 7 620 résultats

← Précédent Suivant →