Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 916 résultats pour « composantes »
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1 916 résultats pour « composantes »
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EXTRAIT
Article 5
Ce plan établi sur le modèle de la norme NF EN 29004 doit prévoir la traçabilité du composant en question jusqu'à son montage ou à son installation. Il doit, s'il y a lieu, couvrir les opérations réalisées par des sous-traitants.
Article 1 B
La Banque publique d'investissement publie la répartition par sexe des membres composant ses comités d'investissement.
Article 2
L'Observatoire de Paris est établissement-composante de l'Université Paris sciences et lettres (PSL).
Article 11
Ce conseil comprend les directeurs d'UFR, d'écoles et d'instituts ainsi que le directeur de l'établissement-composante.
LEGIARTI000039071574
Le président de l'UPHF participe aux conseils d'administration des établissements-composantes dans les conditions fixées par leurs statuts.
Article D122-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 14 > 44
Les quatre composantes du premier domaine, mentionnées dans l'alinéa ci-dessus, ne peuvent être compensées entre elles.
Article 37
La conférence des directeurs généraux des services et secrétaires généraux de l'Université de Rennes et des établissements-composantes assure une mission de conseil et d'expertise auprès du conseil stratégique de l'expérimentation et prépare, sur demande
Article 17
Sous réserve des compétences attribuées aux présidents et directeurs des établissements-composantes par les statuts des établissements-composantes, il : 1.
Article 55
Les étudiants s'inscrivent à l'établissement-composante accrédité. Ils acquittent leurs droits d'inscription directement à celui-ci.
Article 1-1
L'université Paris-Dauphine est établissement-composante de l'Université Paris sciences et lettres (PSL).
Article 1-1
L'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles est établissement-composante de l'Université de Lille.
Article 65
Le directeur assure la direction du pôle en concertation avec les directeurs de composante et les directeurs de structure de recherche du pôle.
Article 3
L'université PSL partage et coordonne certaines compétences avec les établissements-composantes mentionnés à l'article 1er.
Article D636-21-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 88 > 66
L'organisation des enseignements est définie par les instances de l'université après avis de la composante assurant la formation.
Article 35
L'Ecole universitaire de premier cycle Paris-Saclay est une composante transversale de l'université Paris-Saclay.
Article 14
Les fonctions de vice-président sont incompatibles avec celles de directeur d'institut, de composante, de structure de recherche ou de service de l'UCA.
Article Annexe I
ÉLÉMENTS COMPOSANT LE DOSSIER D'AGRÉMENT Nom, prénom et coordonnées du directeur ou du responsable de l'établissement et coordonnées de l'établissement.
Article 34
A la création de l'Université, l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier est le seul établissement-composante.
Article 6
L’évaluation des études qui conduit à la délivrance du certificat d’aptitude dans la discipline choisie par l’étudiant comporte deux composantes :
Article 88
La participation de tout établissement- composante à Nantes Université peut être interrompue selon les modalités suivantes.
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