Codes de loi français

Article R6141-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 45

Les ressources annuelles de la fondation sont composées :

Article ANNEXE

COMPOSITION DU DOSSIER DE DEMANDE DE DÉROGATION

Article L518-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 85

La commission de surveillance est composée :

Article 72

Dans les autres cas, des prélèvements instantanés sont réalisés. 7° Métaux, métalloïdes et composés divers (gazeux et particulaires) : a) Cadmium, mercure, thallium et leurs composés : si le flux horaire de cadmium, mercure, thallium et de leurs composés

Article 10

I. - L'évaluation spécifique d'histoire-géographie consiste en une composition écrite en langue allemande d'une durée de cinq heures organisée à la fin du cycle terminal.

Article 14-1

Il est créé une commission permanente de la Commission nationale des enseignants-chercheurs composée des bureaux de l'ensemble des sections.

Article 3

La composition de ce comité technique ministériel est fixée comme suit : - les ministres chargés des affaires sociales et de la santé, ou leur représentant ; b) Représentants du personnel : quinze membres titulaires et quinze membres suppléants.

Article R223-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 56 > 59

pour les opérations de capitalisation dont la somme assurée est déterminée par rapport à une valeur de référence, les droits correspondants exprimés en unités de compte doivent être représentés à l'actif du bilan par des placements entrant dans la composition

Article R123-221

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 34

Le numéro d'identification attribué à chaque unité légale est un numéro d'ordre composé de neuf chiffres.

Article 1

au a du 1° de l'article R. 3417-30 du code de la défense, à prélever sur la rémunération est fixé selon les modalités suivantes : Officiers généraux et supérieurs Officiers subalternes Aspirants ; majors ; Autres militaires Foyer fiscal composé

Article 17

Le parlement étudiant est composé pour moitié au moins de représentants des étudiants de CY Cergy Paris Université et de ses établissements associés.

Article R6156-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 75

6156-2 est organisée en trois collèges statutaires : 1° Le collège des personnels mentionnés au 1° de l'article 1er du décret n° 2021-1645 du 13 décembre 2021 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaire, composé

Article 10

La commission d'examen est ainsi composée :

Article 2

Ce traitement est composé de deux modules :

LEGIARTI000046645181

. - Composition et fonctionnement

Article 28

Le jury est composé comme suit :

Article 6

Le jury est composé comme suit :

Article 2

I. ― Le conseil de gestion est composé de :

Article 29

Composition du conseil de la formation et de la vie universitaire

Article 8

Les compositions sont rédigées sur des copies fournies par l'administration.