Il convient de prendre des mesures en vue de vérifier le bon fonctionnement du matériel et de prévoir des inspections régulières et des essais de routine pour s'assurer que ce matériel continue à fonctionner correctement. 3.

Article 5

—

Les semences de céréales des espèces mentionnées dans l'annexe I doivent être présentées en emballages propres, solides, en bon état et constitués de matériaux non susceptibles de les altérer.

Article ANNEXE

—

Contrôler le bon fonctionnement des appareils électrodomestiques et multimédia grand public après la remise en état.

Article 18

—

Il est interdit d'y entreposer des produits ou matériels dangereux ou salissants ainsi que des matériaux. Il doit être pourvu d'un nombre suffisant de sièges et muni, à défaut d'armoires-vestiaires individuelles, de patères en nombre suffisant.

Article Annexe I

—

, au stockage - Documents de contrôle à la réception, de déconditionnement, de suivi des matières premières - Bon de commande, stock minimum - État des ventes, cadencier, historique - État de commande journalier - Paquet hygiène et autres réglementations

Article Annexe II

—

, les défauts pouvant être constatés et la conclusion s'imposant à l'inspecteur pour chacun de ces défauts. -" C " signifie " contrôle complet " ; Section A Pulvérisateurs pour arbres et arbustes PARTIE I : LISTE DES POINTS D'INSPECTION 1.

Article 06

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 02

Code général des impôts, annexe IV

La liste des matériels mentionnée au 1 est la suivante : A. – Matériels et dispositifs de protection contre le bruit. 1.

Article 223-10

—

L'AMF peut demander aux émetteurs et aux personnes mentionnées aux articles 223-2 à 223-7 la publication, dans des délais appropriés, des informations qu'elle juge utiles à la protection des investisseurs et au bon fonctionnement du marché et, à défaut

Article Annexe

—

Assurer la maintenance préventive des matériels Contrôler et régler les organes de motorisation et de transmission des matériels de chantier et de manutention. 3.

Article 15

—

d'équipements de secours, le cas échéant, les travailleurs s'exercent à l'utilisation, au maniement ou au fonctionnement de ces équipements ; - des listes des travailleurs sont établies et affichées en différents points appropriés des lieux de travail

Article L4722-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 37 > 62

Code du travail

L'agent de contrôle de l'inspection du travail mentionné à l'article L. 8112-1 peut, dans des conditions déterminées par décret en Conseil d'Etat, demander à l'employeur de faire procéder à des contrôles techniques, consistant notamment : 1° A faire

Article 3

—

Elle n'est pas fonction du résultat des contrôles. Les temps alloués aux contrôles sont en adéquation avec le contenu des vérifications à réaliser.

Article 23

—

Le détenteur est responsable du bon état métrologique de son jaugeur.

Article R4523-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 41

Code du travail

et de contribuer à la prévention des risques professionnels liés à l'interférence entre les activités, les installations et les matériels des différentes entreprises présentes sur un même lieu de travail.

Article 7

—

Pour les masses d'eau en bon état lors de l'évaluation la plus récente et pour lesquelles l'échéance était fixée à 2015 dans les SDAGE en vigueur, il sera précisé que l'objectif est atteint “depuis 2015” ; Pour les masses d'eau en bon état lors de l'évaluation

Article ANNEXE art. 1

—

Les présentes règles s'appliquent aux téléphériques de chantiers comportant un câble porteur fixe et un câble tracteur, et susceptibles d'être utilisés pour le transport du personnel.

Article R232-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 72

Code du sport

peut être effectué sans délai après vérification du bon fonctionnement de l'appareil.

Article L5531-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 52

Code des transports

Dans le cas où le capitaine ou l'officier chargé de sa suppléance procède, après dépistage, à la détermination du taux d'alcoolémie, il peut immédiatement procéder à un second contrôle, après vérification du bon fonctionnement de l'instrument de mesure

Article 228-9.14

—

L'Administration doit veiller à ce que le matériel radioélectrique prescrit au présent chapitre soit entretenu de manière à garantir la disponibilité des fonctions à assurer en application de l'article 228-9.04 et à satisfaire aux normes de fonctionnement

Article EL 17

—

. - Les installations doivent être maintenues constamment en bon état d'entretien et d'isolement. Les défectuosités des appareils et les défauts d'isolement doivent être réparés dès leur constatation.

Page 7 · 54 257 résultats

← Précédent Suivant →