65 78 Endurance (2 à 4 heures) 65 78 Endurance (4 à 12 heures) 65 78 Endurance (+ de 12 heures) 65 78 Sport biplaces, monoplaces Vitesse 49 59 Endurance (1 à 2 heures) 57 69 Endurance (2 à 4 heures) 62 75 Endurance (4

Article L3123-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 01 > 99

Code du travail

A défaut de stipulation conventionnelle prévues à l'article L. 3123-21, le taux de majoration des heures complémentaires est de 10 % pour chacune des heures complémentaires accomplies dans la limite du dixième des heures prévues au contrat de travail

Article 14

—

DURÉE CUMULÉE D'APPARITION ÉMERGENCE MAXIMALE T < 20 minutes 10 20 minutes ≤ T < 45 minutes 9 45 minutes ≤ T < 2 heures 7 2 heures ≤ T < 4 heures 6 T ≥ 4 heures 5 - pour la période allant de 22 heures à 7 heures

Article 5

—

12 minutes pour une heure effective ; b) Pour le travail en horaire décalé intervenant avant 7 heures et/ou après 19 heures, et sous réserve d'un travail minimum de deux heures, un coefficient multiplicateur de 1,2 est appliqué ; soit 1 heure 12 minutes

Article Annexe I

—

24 heures 1 heure Chaire d'épidémiologie et prévention appliquée aux armées 3.

Article 4

—

Les horaires des Heures Pleines et Heures Creuses sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Tous les jours comprennent 8 Heures Creuses comprises dans la plage 22 heures et 8 heures.

Article Annexe

—

) 50 60 Endurance (2 à 4 heures) 54 65 Endurance (4 à 12 heures) 61 74 Endurance (+ de 12 heures) 65 78 Sport biplaces, monoplaces 35 42 Endurance (1 à 2 heures) 40 48 Endurance (2 à 4 heures) 44 53 Endurance (4 à 12 heures) 49 59 Endurance

LEGIARTI000020665919

—

46 Endurance (2 à 4 heures) 41 50 Endurance (4 à 12 heures) 46 56 Endurance (+ de 12 heures) 49 59 Sport biplaces, monoplaces Vitesse 26 32 Endurance (1 à 2 heures) 30 36 Endurance (2 à 4 heures) 32 39 Endurance (4 à 12 heures) 36 44

Article 1

—

4 3 heures 2° épreuve mathématiques (1) 4 3 heures 4 3 heures 3° épreuve langue vivante anglais, allemand ou espagnol 2 2 heures 2 2 heures 4° épreuve obligatoire Physique 4 3 heures

Article 16

—

l'altitude, par le tableau suivant : TYPE D'INTERVENTION VARIATION DE LA PRESSION ou de l'altitude Supérieure à 500 m (environ 50 hPa) Supérieure à 2 600 m ou vol en avion commercial (environ 250 hPA) Air comprimé sans palier 2 heures

Article L3121-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 03

Code du travail

Si la période de référence est annuelle, constituent des heures supplémentaires les heures effectuées au delà de 1 607 heures.

Article L1321-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 13

Code des transports

Tout travail entre 22 heures et 5 heures pour le personnel roulant et entre 23 heures et 6 heures pour le personnel navigant est considéré comme travail de nuit.

Article 27

—

Les dispenses ainsi accordées ne tiennent pas lieu d'équivalences au diplôme interuniversitaire mentionné aux articles 6, 9 et 12 du présent arrêté.

Article 3

—

certification délivrés par le représentant territorial compétent du ministère chargé de l'emploi, les certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de responsable de petite et moyenne structure sont réputés acquis selon le tableau d'équivalences

Article 35

—

A titre de mesures transitoires, les personnels formés aux interventions hyperbares avant l'entrée en vigueur du présent arrêté bénéficient d'équivalence en fonction de leurs prérogatives actuelles.

Article D212-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 46 > 91

Code du sport

Ils peuvent fixer des mesures d'allègement, d'équivalence ou de dispense.

Article Annexe

—

) 42 50 Endurance (2 à 4 heures) 45 54 Endurance (4 à 12 heures) 51 61 Endurance (+ de 12 heures) 54 65 Sport biplaces, monoplaces jusqu'à 2 000 cc Vitesse 29 35 Endurance (1 à 2 heures) 33

Article Annexe

—

heures) 55 66 Endurance (+ de 12 heures) 60 72 Sport biplaces, monoplaces Vitesse 32 39 Endurance (1 à 2 heures) 36 44 Endurance (2 à 4 heures) 40 48 Endurance (4 à 12 heures) 45 54 Endurance (+ de 12 heures) 48 58 Sport biplaces

Article R4511-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 06 > 29

Code des transports

heures consécutives.

Article 3

—

Les montants bruts de l'heure de formation sont fixés comme suit : PRESTATIONS GROUPE 1 GROUPE 2 Préparation du face-à-face pédagogique ou de l'accompagnement distanciel 41 €/heure 27 €/heure Stages de formation ou conférences en

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