Codes de loi français

Article 7

I. - Le premier module, d'une durée de deux semaines, est commun à toutes les spécialités et vise à l'acquisition des compétences générales en encadrement relevant d'un gradé spécialiste du soutien opérationnel d'une force armée.

Article 4

L'organisation et le contenu de la formation tiennent compte des modules déjà suivis par les instructeurs depuis 1999.

Article 3

Le stage de formation initiale, d'une durée de trois à quatre jours, comprend cinq modules :

Article 9

Le commandant des écoles de la gendarmerie nationale arrête la liste des candidats ayant réussi un ou l'ensemble des modules de formation.

Article 5

Pour être admis à suivre la formation permettant d'acquérir le module voile, tout candidat doit :

LEGIARTI000035436065

ANNEXES Le stage de recyclage qui comprend une à deux plongées, est composé des trois modules suivants :

Article 2

Une modulation du montant en fonction de l'atteinte des indicateurs décrits dans l'annexe jointe est mise en place :

Article 5

Pour être admis à suivre la formation permettant d'acquérir le module yacht, tout candidat doit :

Article 5

Pour être admis à suivre la formation permettant d'acquérir le module pêche, tout candidat doit :

Article 10

La rémunération comprend notamment une part variable indemnitaire modulée en fonction de la qualité managériale, des résultats obtenus et de l'implication dans les fonctions exercées. Cette modulation est fixée lors de l'évaluation annuelle.

Article D215-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 41

La médaille de l'enfance et des familles est d'un module de 33 millimètres et frappée dans un métal bronze doré.

Article 122-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 59

Cette formation, proposée par l'opérateur de compétences AFDAS agréé par arrêté du ministre du travail du 29 mars 2019, comprend un module en distanciel et un module en présentiel sur le tournage devant avoir lieu au plus tard quinze jours après le début

Article 3

Un arrêté du ministre chargé de la santé détermine les conditions d'agrément des instituts de formation des cadres de santé, les conditions et les modalités d'admission dans ces instituts, le programme de formation, les modalités de validation des modules

Article L119-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 32

Lorsqu'il est constaté que l'une des modulations du tarif d'infrastructure mentionnées aux articles L. 421-220 et L. 421-222 du code des impositions sur les biens et services a produit des recettes supplémentaires par rapport à celles qui auraient été

Article 18

Il comprend : -directeur général de l'agence régionale de santé ou son représentant ; -le directeur de l'école de cadres sages-femmes ; -des personnes ayant participé à l'évaluation des modules de la formation.

Article R5132-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 97

Cette aide comprend un montant socle et un montant modulé.

LEGIARTI000030395964

Module chirurgie générale : - radiographie ; Les images produites sont interprétées par un docteur vétérinaire exerçant au sein de l'établissement de soins.

Article R6325-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 60

Lorsque la modulation limitée du montant des redevances prévue par le troisième alinéa de l'article L. 6325-1 a pour objet :

Article 30

Les médecins, pharmaciens et infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels non titulaires de leur brevet professionnel à la date de parution du présent arrêté et ayant suivi une partie des modules de leur formation d'intégration définie par l'arrêté du

Article R541-100

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 20

Pour l'application de la quatrième phrase du troisième alinéa de l'article L. 541-10-3, l'éco-organisme réalise une évaluation de l'impact des critères et montants des modulations et de leur adéquation au regard des objectifs atteints, au plus tard trois