dont la violence ; - de prescrire puis d'interpréter les résultats des examens complémentaires et explorations fonctionnelles adaptés, en particulier les actes invasifs, dont il connait les risques et bénéfices ; - de comprendre un compte-rendu opératoire

Article Annexe II

—

LISTE DES ACTES D'HYSTÉROSCOPIE OPÉRATOIRE DU TRACTUS GÉNITAL FÉMININ (HORS POSE DE DISPOSITIFS POUR STÉRILISATION TUBAIRE PAR VOIE HYSTÉROSCOPIQUE) JKQE001 - Hystéroscopie avec curetage de la cavité de l'utérus.

Article SA 44

—

. - Le chauffage du bloc-salle des établissements de 3e catégorie peut être assuré : Soit par des générateurs de chaleur installés dans une chaufferie répondant aux conditions de l'article SA 43 ci-dessus ; Soit par des appareils de chauffage indépendants

Article Annexe I

—

TABLEAU DE SYNTHÈSE - ACTIVITÉS - BLOCS DE COMPÉTENCES - UNITÉS BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR COMMUNICATION

Article R4412-147

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 12 > 85

Code du travail

Le mode opératoire est transmis à l'agent de contrôle de l'inspection du travail et aux agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale, dans le ressort territorial desquels est situé l'établissement et, le cas échéant, à l'organisme

Article R4543-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 94 > 00

Code du travail

Lors de l'organisation des interventions ou travaux mentionnés à l'article R. 4543-15, le chef de l'entreprise intervenante définit les modes opératoires appropriés à la technologie de l'équipement et à son environnement.

Article 3

—

Le titre professionnel de responsable d'établissement touristique est constitué des quatre blocs de compétences suivants :

Article L 35

—

La défense contre l'incendie du bloc-salle doit être assurée :

Article 3

—

Le titre professionnel d'infographiste metteur en page est composé des trois blocs de compétences suivants :

Article 1

—

mentionnés : 1° Infirmiers ou infirmiers en soins généraux dans les deux premiers grades du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la fonction publique hospitalière régi par le décret n° 2010-1139 du 29 septembre 2010 et infirmiers de bloc

LEGIARTI000049919217

—

ANNEXE 8 Les référentiels d'activités professionnelles, de compétences et d'évaluation de la classe " Graphisme " se structurent en trois blocs :

LEGIARTI000051101297

—

Evaluation de la formation pratique DETISF Candidat en formation pratique pour le ou les blocs de compétences suivants :

Article ANNEXE

—

Groupe 2 : Personnels infirmiers Sous-groupe 1 Infirmiers surveillants, puéricultrices surveillantes, infirmiers de bloc opératoire surveillants, infirmiers anesthésistes surveillants.

Article R 27

—

d'une source de remplacement, l'éclairage de sécurité d'évacuation des circulations de la partie internat et de ses dégagements attenants jusqu'à l'extérieur du bâtiment est complété de la manière suivante : - si l'éclairage de sécurité est réalisé par blocs

Article Annexe II

—

a) Bloc de données n° 1 : informations relatives aux coordonnées du titulaire du certificat d'immatriculation et du locataire de longue durée.

Article 13

—

Ces consignes prévoient notamment : - les modes opératoires ;

Article 5

—

I. - Les enseignements sont organisés en unités d'enseignement ou blocs de compétences placées sous la responsabilité d'un responsable pédagogique qui en assure l'évaluation.

Article O 15

—

d'une source de remplacement, l'éclairage de sécurité d'évacuation des circulations des locaux à sommeil et des dégagements attenants jusqu'à l'extérieur du bâtiment est complété de la manière suivante : - si l'éclairage de sécurité est réalisé par blocs

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