Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
85 096 résultats pour « stage dans le cadre d'une formation au cap »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
85 096 résultats pour « stage dans le cadre d'une formation au cap »
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Article 3
Dans le cadre de la réglementation nationale, l'établissement définit et organise les différents cursus proposés aux étudiants.
Article 3
Dans le cadre de la réglementation nationale, l'établissement définit et organise les différents cursus proposés aux étudiants.
Article 3
Dans le cadre de la réglementation nationale, l'établissement définit et organise les différents cursus proposés aux étudiants.
Article 3
Dans le cadre de la réglementation nationale, l'établissement définit et organise les différents cursus proposés aux étudiants.
Article R632-28-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 15
L'agrément d'un praticien comme maître de stage des universités pour l'accueil en stage des étudiants de troisième cycle des études de médecine, tel que prévu par les maquettes de formation, atteste des compétences de formateur du praticien dans les spécialités
Article L625-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 24
Ils accueillent aussi les personnels exerçant une activité au sein des écoles et des établissements scolaires dans le cadre des formations professionnelles organisées par les autorités académiques.
Article 9
A titre exceptionnel, les élèves ingénieurs peuvent être autorisés à accomplir un complément de scolarité ou un complément de stage d'une durée d'un an au maximum sans que la durée totale de la formation puisse excéder quatre ans.
Article 14
II. - Les contrôleurs de 2e classe des douanes et droits indirects stagiaires qui n'ont pas été titularisés peuvent être autorisés à effectuer un stage complémentaire d'une durée maximale d'un an.
Article 17
Des stages en entreprises sont proposés aux étudiants se destinant notamment à l'enseignement technologique et professionnel.
Article 9
I. - Les agents recrutés en application des articles 3-2 à 3-5 du décret du 11 mai 2016 précité accomplissent un stage pratique d'une durée d'un an.
Article 3
Dans le cadre de la réglementation nationale, l'établissement précise et organise les différents cursus proposés aux étudiants.
Article R634-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 59 > 06
Les étudiants de troisième cycle long des études odontologiques accomplissent leur formation pratique dans des lieux de stage agréés au sein de centres hospitaliers universitaires et des établissements de santé liés par convention avec leur centre hospitalier
Article ANNEXE I
CONTENU DES FORMATIONS DOMAINES DE FORMATION HORAIRES COEFFICIENTS 1. Formation pédagogique générale théorique et pratique. 1.1.
Article 12
: Durant leur stage, dont la durée est fixée à deux années, ils exercent les fonctions d'instituteur et bénéficient d'une formation professionnelle spécifique de deux années qui tient compte de leurs obligations d'enseignement et dont les modalités sont
Article 9
Au cours du stage, dont la durée est d'un an, ils reçoivent une formation dont les modalités d'organisation sont fixées par arrêté conjoint du ministre intéressé et du ministre chargé de la fonction publique.
Article 3
Dans le cadre de la réglementation nationale, l'établissement définit et organise les différents cursus proposés aux étudiants.
Article 3
Dans le cadre de la réglementation nationale, l'établissement définit et organise les différents cursus proposés aux étudiants.
Article 6
Les coûts relatifs à ce cycle de formation (frais pédagogiques, déplacements et indemnités de stage) sont pris en charge dans le cadre de la contribution financière due à l'Ecole nationale de la santé publique par les établissements énumérés à l'article
Article 6
Les stagiaires qui n'ont pas été autorisés à effectuer un stage complémentaire ou dont le stage complémentaire n'a pas donné satisfaction sont soit licenciés s'ils n'avaient pas la qualité de fonctionnaire, soit réintégrés dans leur corps ou cadre d'emplois
Article 6
III. - Les modules cadre juridique et cadre professionnel mentionnés au I peuvent être dispensés à distance. Dans ce cas, l'organisme de formation délivre un accès individuel à la plate-forme d'enseignement à distance.
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