Codes de loi français

Article 82

Voisinage des lignes de télécommunications

Article 6

Les stations de traitement des eaux usées sont conçues et implantées de manière à préserver les riverains des nuisances de voisinage et des risques sanitaires.

Article 32

Voisinage des téléphériques et remonte-pentes

Article 60

Voisinage d'un établissement d'enseignement

Article 75

Voisinage de canalisations de transport de fluide

Article 33 bis

Voisinage de câbles souterrains de télécommunications

Article 34

Voisinage de lignes électriques aériennes

Article 39

Voisinage de prises de terre de paratonnerres

Article 71

Voisinage d'un établissement d'enseignement

Article 33

Voisinage de lignes aériennes de télécommunications

Article GH 7

Isolement du voisinage, volume de protection

Article 2

La circonscription du port autonome comprend : 1.A Strasbourg, les terrains délimités, à l'Est, par le Rhin.

Article 1

humaines existent au voisinage de l'épandage ; 2.

Article L161-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 33

Les constructions et installations mentionnées au 2° ne peuvent être autorisées que lorsqu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne

Article 41

Voisinage des artères de transmission de France Télécom

Article 30

Voisinage des cours d'eau, plans d'eau

Article 47-10

Contrôle du voisinage.

Article 40

Voisinage de chemins de fer et autres voies rigides

Article Annexe I

B. 1 Ouvrages de catégorie B (viabilité, fondation, ossature, clos et couvert et équipements indissociablement liés à un ouvrage) pour ce qui concerne la solidité et tous ouvrages de bâtiment en tant qu'ils ont un rapport avec la sécurité de personnes

Article 13

Les accumulations ponctuelles de poussières doivent être enlevées, notamment aux endroits tels que : - le voisinage des points de transfert ou de chargement ; - le voisinage des portes d'aérages ; - le long des convoyeurs.