Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures

Article R2352-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06

Code de la défense

exclusivement par les forces armées et la police nationale ; e) Aux mèches qui sont des dispositifs inflammables, non détonants, de type cordeau ; f) Aux mèches lentes qui sont constituées d'une âme de poudre noire à grains fins entourée d'une enveloppe textile

Article Annexe I

—

TABLEAU DES FIBRES TEXTILES NUMÉRO CE DÉNOMINATION DESCRIPTION DES FIBRES 1 Laine (f) (1).

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

(verrofibre) destinées à la construction. 70-19-62-00 Fibres non textiles (verrofibre) destinées à la construction. 70-19-69-10 Fibres non textiles (verrofibre) destinées à la construction. 70-19-72-00 Fibres non textiles (verrofibre) destinées

Article 1

—

centrale de Paris ; Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Paris ; Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ; Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers ; Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

LEGIARTI000025004137

—

099 1 966 41 203 79 181 318 588 Industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie 288 559 1 746 4 742 8 825 29 286 1 940 47 906 92 860 463 694 Industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton, du textile

Article Annexe 2

—

liste des compétences à évaluer pour les baccalauréats professionnels suivants sont supprimés : -artisanat et métiers d'art facteur d'orgues ; -technicien d'études du bâtiment ; -interventions sur le patrimoine bâti ; -métiers de l'entretien des textiles

Article 230-3.22

—

A bord des navires dont la coque est en matériaux combustibles, l'administration peut autoriser l'utilisation de caisses à combustible en polyester renforcé au verre textile pour le stockage de combustible ayant un point d'éclair égal ou supérieur à 60

Article Annexe 2

—

Raison sociale du demandeur : Signature du demandeur Matériaux textiles 1. Raison sociale du demandeur : Signature du demandeur Supports textiles revêtus, à l'exception des revêtements de murs et de sols 1.

LEGIARTI000026498432

—

Nettoyage d'articles textiles ou cuirs. Assistanat commercial. Relation commerciale grands comptes et entreprises. Relation commerciale auprès de particuliers. Relation technico-commerciale. Téléconseil et télévente. Animation de vente.

Article Annexe I

—

non ouvrées 04 02 22 fibres textiles ouvrées 05 01 10 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09 05 01 13 boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières 05 01 14 déchets provenant

LEGIARTI000050802667

—

matériels de transport 87 % Autres activités de services 85 % Industries extractives 84 % Commerce- réparation d'automobiles et de motocycles 82 % Fabrication de machines et équipements n.c.a. 73 % Industrie pharmaceutique 72 % Fabrication de textiles

Article 26

—

Les élingues et estropes textiles sont autorisées sous réserve d'être systématiquement sécurisées par une sécurité secondaire incombustible. Les palans § 6.

LEGIARTI000028299812

—

075 42 942 81 570 332 590 Industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie CTN E 338 565 1 839 5 012 9 266 32 465 2 154 49 115 96 519 502 367 Industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton, du textile

Article 1

—

III Styliste option design textile, option modélisme. 242n 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA). - L'Institut supérieur des arts appliqués (LISAA).

Article Annexe I

—

supérieure de physique de Grenoble ; Ecole nationale supérieure de physique de Marseille ; Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg ; Centrale Lille Institut ; Ecole supérieure d'électricité ; Ecole nationale supérieure des industries textiles

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Socotep (Confections textiles et plastiques). Tuileries Gilardoni. Vincey-Bourgey. Ziegler. Bourses de Nantes César. Clen. Holding R.B.L.. Larivière S.A.. Malterie du Berry (Grande). Sicoma.

Article 1

—

L'Union des constructeurs de matériel textile de France (24.10) ; 15. Le syndicat des constructeurs de machines pour les industries du papier, du carton et des arts graphiques, de l'emballage et du conditionnement (24.11 ; 24.09.07) ; 16.

Article Annexe

—

supérieure des arts et métiers 11 11 Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines (Fontenay-Saint-Cloud) 10 10 Ecole des hautes études en sciences sociales 10 10 Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

Article Annexe

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Industries chimique, caoutchouc et plastique, papier et carton, textile et habillement. Codes ROME : I1304-Installation et maintenance d'équipements industriels et d'exploitation. I1309-Maintenance électrique.

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