Machines 1. Les machines qui présentent un risque de survitesse doivent être équipées de dispositifs qui empêchent la vitesse de sécurité d'être dépassée. 2.

Article 229-II-1.25

Code inconnu

Le transfert de la commande entre la passerelle de navigation et les locaux de machines ne doit être possible qu'à partir du local des machines principales ou du local de commande des machines principales.

Article 68-1

Code inconnu

Les machines à sous mentionnées au 4° de l'article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure sont des appareils automatiques de jeux d'argent et de hasard.

Article 223 a-II-1/37

Code inconnu

Commandes des machines NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D 1.

Article 230-3.13

Code inconnu

Les locaux de machines doivent être conçus de manière que l'on puisse accéder librement et en toute sécurité à toutes les machines et à leurs commandes ainsi qu'à toute autre pièce dont il peut être nécessaire d'assurer l'entretien.

Article 12

Code inconnu

Les candidats n'ayant pas obtenu le certificat de spécialisation option " tracteurs et machines agricoles : utilisation et maintenance " créé par l'arrêté du 22 juillet 1998 susvisé à la date du 1er janvier 2024 et ne répondant pas aux conditions d'inscription

Article 68-28

Code inconnu

Personnes responsables de la surveillance et du fonctionnement des machines à sous.

Article ANNEXE

Code inconnu

Intitulé : tourneur (se) sur machines conventionnelles et à commande numérique.

Article 68-31

Code inconnu

Surveillance et contrôle spécifiques aux machines à sous.

Article 1

Code inconnu

La nature, la durée et les coefficients des épreuves sont donnés dans le tableau ci-après : NATURE DES ÉPREUVES Durée Coefficient Epreuves écrites Mathématiques et physique appliquées 2 heures 2 Machines 3 heures

LEGIARTI000036158594

Code inconnu

Fabriquer en série manuellement et à l'aide de machines portatives des pièces ou des sous-ensembles industriels Monter des pièces et assembler des sous-ensembles en série. 2.

Article 230-3.30

Code inconnu

Installations hydrauliques Si les centrales hydrauliques sont installées dans le compartiment des machines, les pompes desservant les centrales sont convenablement capotées et les raccordements des tuyaux et flexibles sont réalisés au moyen de brides

Article R4312-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 76 > 09

Code du travail

Les machines d'occasion, soumises lors de leur mise en service à l'état neuf aux règles techniques de conception et de construction prévues à l'annexe I de l'article R. 4312-1 demeurent soumises aux règles de cette annexe.

Article 6

Code inconnu

Tout candidat à un certificat de mécanicien de quart machine doit :

Article 245-5.35

Code inconnu

Extinction dans les espaces extérieurs et dans les locaux autres que les locaux de machines

Article 7

Code inconnu

Tout candidat à un certificat de marin qualifié machine doit :

Article 68-27

Code inconnu

Tout casino qui exploite les machines à sous dans un local distinct doit au moins employer dans cette salle un caissier et affecter un membre du comité de direction au contrôle de ces jeux.

Article 228-4.08

Code inconnu

Le transfert de la commande entre la timonerie et les locaux de machines ne doit être possible qu'à partir de la tranche des machines ou de la salle de commande des machines.

Article 68-9

Code inconnu

Exportation, destruction des machines usagées.

Article 221-II-1/54

Code inconnu

Examen particulier du cas des navires à passagers Il convient que l'administration examine particulièrement le cas des navires à passagers en vue de déterminer si les locaux de machines sont ou non susceptibles d'être exploités sans présence permanente

Page 7 · 5 220 résultats

← Précédent Suivant →