CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 23
L'avancement de la 1re classe à la classe exceptionnelle et l'avancement du 1er au 2e échelon de la classe exceptionnelle ont lieu au choix.
Article 6
La licence "traîne" et "sonde" donne droit, au choix, à trois des lignes suivantes, telles que définies à l'article 18 du décret du 16 septembre 1958 et à l'article 5 de l'arrêté réglementaire permanent du lac d'Annecy : La ligne dite "sonde" ; La ligne
Article 26
L'avancement de la deuxième classe à la première classe a lieu au choix.
Article 3.1.1
Elle contribue à la définition et à la mise en œuvre des choix stratégiques relatifs aux applications satellitaires, en lien avec le programme européen Copernicus de valorisation des données satellitaires.
LEGIARTI000047457311
au cours des deux derniers semestres du deuxième cycle des études médicales, peuvent solliciter auprès du directeur de l'unité de formation et de recherche de leur université une autorisation en vue de ne pas participer à la procédure nationale de choix
Article ANNEXE
(Signature) Pièces à joindre : -un curriculum vitae ; -une liste récapitulative des publications, travaux et réalisations ; -au choix de l'intéressé, tout ou partie de ses publications, travaux et réalisations (le nom et l'adresse de l'intéressé devront
Article 9
les motifs invoqués en demandant de présenter, dans un délai qui ne peut être inférieur à huit jours, des observations écrites et, le cas échéant, sur sa demande, des observations orales en se faisant assister ou représenter par un mandataire de son choix
Article 42
Le fonctionnaire peut se faire assister par le ou les défenseurs de son choix.
Article R224-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 87 > 11
Le rapport de résolution relatif à cette reconduction expose les motifs qui ont conduit le comité de surveillance à proposer cette résolution ; 2° Le choix d'un nouveau gestionnaire.
Article L821-77
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 64
Elle peut se faire assister par un conseil de son choix à toutes les étapes de la procédure.
Article R6152-630-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 43 > 83
Lorsque la demande émane du praticien, la lettre est adressée, au choix de l'intéressé, au service des ressources humaines médicales ou au directeur de l'établissement.
Article R321-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 40
Dans l'exercice de ce droit, le membre peut se faire assister par toute personne de son choix.
LEGIARTI000029206681
. - la pertinence du choix des activités décrites ; B. - Epreuve d'admission Epreuve d'entretien avec le jury.
Article Annexe II
Prérequis et limites de la démarche de maîtrise des risques Dans son étude de dangers, l'exploitant précise les mesures de maîtrise des risques mises en œuvre, ainsi que les raisons de ce choix. 3.
Article R6152-430
Article 764-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 04 > 99
pour saisir la chambre de l'application des peines d'une requête précisant, à peine d'irrecevabilité, les motifs de droit ou de fait de sa contestation et qu'elle a la possibilité de se faire représenter devant cette juridiction par un avocat de son choix
Article R15-6-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 13 > 97
Il entend préalablement l'officier de police judiciaire qui peut prendre connaissance du dossier relatif aux faits qui lui sont reprochés et se faire assister d'un conseil de son choix.
Article Annexe II (doc 4)
Le choix de la situation est fait par le candidat à partir d'une question concrète.
Article R*136-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 14
Il est informé à cette occasion qu'il a droit à la communication intégrale de son dossier et des pièces de l'enquête préliminaire, s'il y a été procédé, et qu'il peut se faire assister par un ou plusieurs défenseurs de son choix.
Article D224-65
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 95
Le professionnel recueille, sur support durable, le choix du consommateur pour utiliser cette pièce à la place d'une pièce neuve.
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