Elle doit s'attacher à donner une information conforme aux principes généraux de la comptabilité et notamment celui de l'image fidèle du patrimoine.

LEGIARTI000042970193

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Forteresse du mont Valérien SURESNES (92) Assistant acheteur13 ans10 000 € DIRISIDirection Interarmées des réseaux infrastructures et des systèmes d'information (DIRISI) ILE-DE-FRANCE 8e RT Forteresse du mont Valérien SURESNES (92) Agent de comptabilité

Article Annexe

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Annexe Management des organisations Classe terminale de la série Sciences et technologies de la gestion Spécialités Communication et gestion des ressources humaines , Mercatique , Comptabilité et finance des entreprises et Gestion des systèmes d'information

Article ANNEXE

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Fonctions administratives d'application (rédaction, gestion, comptabilité). Secrétaires d'administration scolaire et universitaire du ministère de l'agriculture.

Article 46 AGI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 85

Code général des impôts, annexe III

du crédit d'impôt sont inscrites, dans les trente jours suivant la date limite de dépôt de la déclaration de revenus de l'année au cours de laquelle le crédit d'impôt a été demandé, sur un compte ouvert au nom de l'associé ou du membre dans la comptabilité

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

Code des postes et des communications électroniques

notamment ne pas pratiquer des tarifs excessifs ou d'éviction sur le marché en cause et pratiquer des tarifs reflétant les coûts correspondants ; 5° Isoler sur le plan comptable certaines activités en matière d'interconnexion ou d'accès, ou tenir une comptabilité

Article L245-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 74

Code de la sécurité sociale

Lorsque la comptabilité de l'entreprise ne permet pas d'isoler les charges définies aux 1° à 4° parmi celles de même nature afférentes à l'ensemble des spécialités pharmaceutiques, la répartition de ces charges s'effectue forfaitairement par application

Article R257-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 04 > 92

Code de l'éducation

-Les règles du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire auxquelles sont soumises les décisions du comité de la caisse des écoles et celles du maire ainsi que les règles de la comptabilité publique et d'exécution des recettes et des dépenses sont

Article R3111-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

Code des transports

marketing, billettique et vente ; k) Agents de méthode de maintenance, gestion et maintenance du mobilier urbain, des points d'arrêts des locaux et des sites ; l) Agents affectés au secrétariat et au soutien logistique ; m) Agents affectés à la comptabilité

Article Annexe 1

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financières et amortissements non compris dans les charges de matériel roulant, charges des gares de la ligne conventionnées dans le contrat) et de recettes (année A / année A-1) Elements transversaux Documentation décrivant l'élaboration de la comptabilité

Article 4

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Par ailleurs, l'exploitant tiendra une comptabilité qui fera apparaître la nature et les quantités de matières fissiles introduites dans l'installation, stockées et reprises. 4.13.

Article Annexe VI

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matières ou des objets des groupes de compatibilité C, D ou E, les objets du groupe de compatibilité N doivent être considérés comme ayant les caractéristiques du groupe de compatibilité D (c) : Les colis contenant des matières et objets du groupe de comptabilité

LEGIARTI000036961954

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□ Oui □ Non Si oui, préciser les modalités pratiques de cette sectorisation (comptabilité distincte, affectation des ressources et des charges entre les deux secteurs...) X.

Article 18

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Elle tient une comptabilité spécifique au titre de cette contribution. Les fournisseurs non établis en France désignent un représentant résidant en France personnellement responsable des opérations déclaratives et du versement des sommes dues.

Article 46 AZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 31 > 48

Code général des impôts, annexe III

associés qui entendent bénéficier de la réduction d'impôt sont inscrites, dans les trente jours suivant la date limite de dépôt de la déclaration des revenus de l'année mentionnée au premier alinéa, sur un compte ouvert au nom de l'associé dans la comptabilité

Article L613-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 50

Code monétaire et financier

La valorisation définitive vise à : 1° Faire en sorte que toute perte subie sur les actifs de la personne concernée soit pleinement prise en compte dans la comptabilité de cette personne ; 2° Fournir les éléments permettant de décider d'un relèvement

LEGIARTI000039331435

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orienter le choix des modalités pédagogiques et didactiques : - Une approche par compétences et une pratique réflexive à l'aide de présentations et études de cas, d'analyses de pratiques, d'ateliers réflexifs sur la base de situations réelles ou fictives

Article Annexe I

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Traçabilité En complément du registre prévu à l'article R. 541-43 du code de l'environnement, l'exploitant tient la comptabilité des stocks présents sur l'exploitation.

Article Annexe V

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présenter une étude à caractère professionnel sur un thème choisi librement dans le cadre de sa formation ou de son expérience professionnelle, en vue de valoriser les compétences professionnelles caractéristiques de sa spécialité (1.2 et 1.8 : comptabilité

Article Annexe 5

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Chef de projet FSP. 14 465 Thaïlande TE3B 9820 Conseiller du représentant régional de l'OIE en Asie du Sud-Est. 12 705 Togo AT1 3 Conseiller technique du directeur général du Trésor et de la comptabilité publique. 14 465

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