Résumé du référentiel d'emploi Le couturier d'ameublement confectionne des ouvrages de décoration intérieure : décors de fenêtre, housses de literie et de sièges, à partir de matériaux textiles.

Article Annexe

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agglomération ou d'une section de route à 70 km/ h ; -sur les voies dont la déclivité est supérieure à 4 p. 100 ; -dans les virages de rayon inférieur à 200 mètres et en sortie de ces derniers à une distance de moins de 40 mètres de ceux-ci ; -sur ou dans un ouvrage

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Le dessinateur d'ouvrages de métallerie est chargé de la réalisation des plans techniques des ouvrages de métallerie et de menuiserie métallique.

Article L542-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 36

Code de l'environnement

La fermeture d'une installation de stockage de déchets radioactifs est l'achèvement de toutes les opérations consécutives au dépôt de déchets radioactifs dans l'installation, y compris les derniers ouvrages, ou autres travaux requis pour assurer, à long

Article L215-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 55

Code de l'environnement

de l'article L. 211-1, à empêcher le libre écoulement des eaux ou à nuire au bon fonctionnement des milieux aquatiques ; – lutter contre l'eutrophisation ; – aménager une portion de cours d'eau, canal ou plan d'eau en vue de créer ou de rétablir un ouvrage

Article R593-77

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 26

Code de l'environnement

Si l'installation était précédemment soumise au régime de l'autorisation environnementale institué par le chapitre unique du titre VIII du livre Ier, au régime des installations, ouvrages, travaux et activités institué par la section 1 du chapitre IV

Article R*122-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 22

Code des ports maritimes

La grande commission nautique est consultée sur les opérations comportant une modification des ouvrages extérieurs du port ou des chenaux d'accès ; la commission nautique locale est consultée dans les autres cas ; 6° Consultation le cas échéant de la

Article L1541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 58

Code général des collectivités territoriales

groupement de collectivités territoriales dont l'objet unique est : 1° Soit la réalisation d'une opération de construction, de développement du logement ou d'aménagement ; 2° Soit la gestion d'un service public pouvant inclure la construction des ouvrages

Article 13

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accompagnement local : -pour le franchissement d'un point singulier : traversée d'une agglomération, franchissement d'un passage difficile, giratoire, ou conditions de circulation particulières (par exemple la nuit) ; -pour le franchissement des ouvrages

Article ANNEXE I

—

Des ouvrages illustrant le programme du concours peuvent être proposés à l'étude, à l'appui de celui-ci, ou faire l'objet d'une bibliographie indicative.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 74-19 Autres ouvrages en cuivre destinés à la construction.

Article 84

—

. - Les fils de contact et autres conducteurs accrochés aux supports peuvent être établis à moins de 6 mètres du sol pour passer sous les ouvrages d'art qui franchissent ou surplombent la voie.

Article 3

—

Ils assurent la surveillance des collections et le classement des ouvrages. Ils assurent les travaux administratifs courants.

Article 24

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dans les parties communes, sous réserve que ces travaux n'affectent pas la structure de l'immeuble, sa destination ou ses éléments d'équipement essentiels et qu'ils ne mettent pas en cause la sécurité des occupants ; k) La décision d'installer des ouvrages

Article 21

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L'opérateur de réseau met en place, pour son propre compte, un système de collecte d'informations et de retour d'expérience sur les accidents ou incidents dont les défaillances des ouvrages et des équipements du réseau.

Article 172

—

Si le haut-commissaire estime qu'un acte pris par les institutions de la Polynésie française, soumis ou non à l'obligation de transmission, est de nature à compromettre de manière grave le fonctionnement ou l'intégrité d'une installation ou d'un ouvrage

Article ANNEXE

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Les produits ou matériaux de couverture de toiture répertoriés dans le tableau ci-après doivent être utilisés conformément aux dispositions en vigueur relatives à la conception et à l'exécution des ouvrages, et plus particulièrement pour ce qui est de

Article 7

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Elle consulte également la commission nautique locale et, s'agissant des installations de production d'énergie renouvelable en mer et leurs ouvrages de raccordement aux réseaux publics d'électricité, la grande commission nautique selon les modalités prévues

Article 6

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a son siège dans un Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ; 2° L'entreprise cocontractante présente une situation financière saine et une solvabilité suffisante ; 3° Les ouvrages

LEGIARTI000051101245

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bâtiment x BCP Intervention sur la patrimoine bâti x BCP Menuiserie aluminium-verre (jusqu'à la session 2024) x BCP Menuiserie aluminium-verre (à partir de la session 2025) x BCP Métiers et arts de la pierre (à partir de la session 2025) x BCP Ouvrages

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