Codes de loi français

Article 5-2

Substances / paramètres à caractériser Biomasse PCI C, Cl, F,

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

La liste des espèces représentées dans ces eaux est fixée comme suit : POISSONS Famille des Acipenséridés : Acipenser sturio Famille des Clupéidés ; Alosa alosa Alosa fallax Famille des Salmonidés : Salmo salar Salmo trutta f. fario Salmo

Article Annexe III bis

(F 1) Masse en charge maximale techniquement admissible (kg) : ..... (F 2) Masse en charge maximale admissible en service dans l'Etat (PTRA) (kg) : ......

Article Annexe 226-2.A.2

La hauteur de charge d'échantillonnage d'une fenêtre ou d'un hublot est donnée par la formule suivante : h = f × k × r × g dans laquelle : h est la hauteur de charge d'échantillonnage de la fenêtre ou du hublot considéré, exprimée en mètres d'eau ; f

Article Annexe III ter

Type-variante-version : (à renseigner systématiquement) (TVV ou bien ex type mines ) MOD ; D.3 : Dénomination commerciale : (à renseigner si elle existe) ; E : Numéro d'identification ou numéro d'ordre dans la série du type : (à renseigner systématiquement) ; F.1

Article D664-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 47 > 67

Les types d'interventions relatifs aux investissements dans des actifs corporels et incorporels sont mis en œuvre pour répondre au moins à l'un des objectifs mentionnés aux a, b, c, d, e, f, g, h et i de l'article 46 du règlement (UE) n° 2021/2115 du

Article 1

Dans le département des Côtes-d'Amor : les territoires des commissions locales d'insertion de Loudéac et Lamballe qui comprennent les cantons de Mur-de-Bretagne, Plouguenast, Loudéac, La Chèze, Collinée, Merdrignac, Pléneuf-Val-André, Lamballe, Matignon

Article Annexe I

18 F 20 en partie Maison forestière ouvière de Jouéou Bagnères-de-Luchon F 18 F 20 en partie Trianon de Jouéou Bagnères-de-Luchon F 18 F 20 en partie Maison forestière de Saleich Saleich C 8 en partie C 10 Hérault (34) Mas

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

représentant de l'Assemblée des départements de France ; c) Un représentant de l'Association des régions de France ; d) Un représentant de l'Association des maires ruraux de France ; e) Un représentant de l'Association nationale des élus du littoral ; f)

Article 2

Les obligations seront émises en coupures de 2.000 F de valeur nominale sous la forme au porteur ou sous la forme nominative au choix des souscripteurs. Elles seront émises jouissance du 1er juin 1982.

Article 1er-1

coopération européenne et internationale, notamment par la diffusion des connaissances juridiques et judiciaires et le développement des systèmes judiciaires étrangers ; e) La recherche, notamment dans le domaine des pratiques judiciaires comparées ; f)

Article 26

. - Le I du présent article, à l'exception des deux derniers alinéas du 1°, du 2°, du f du 3° et du 4°, s'applique aux aérodromes pour lesquels un contrat de concession fait l'objet d'une consultation qui a été engagée ou dont l'avis de concession est

Article 16

contributions et subventions de l'Etat ; b) Le produit de la vente des publications ; c) Le produit des prestations exécutées à titre onéreux par l'établissement ; d) Le remboursement des frais de scolarité et de stage ; e) Les droits d'auteur et de brevets ; f)

Article 5

Dans le document d'information clé pour l'investisseur ou le document d'information prévu au e du 3 du I de l'article 199 terdecies-0 A ou au f du 3 du I de l'article 885-0 V bis, la section intitulée "Frais, commissions et partage des plus-values" présente

Article 32

Art. 216, Art. 219, Art. 223 B, Art. 223 D, Art. 223 F, Art. 223 I, Art. 223 L, Art. 223 Q, Art. 223 R, Art. 223 S II.-A.-Le I s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2019. B.

Article 26

Art. 41 sexdecies J, Art. 41 duovicies F, Art. 41 duovicies G, Art. 41 DGA, Art. 41 X, Art. 46 ter A bis, Art. 46 quater-0 ZZ quater, Art. 46 AI ter, Art. 280 B, Art. 299 bis II.

Article 1

de l'environnement ; BAP B : sciences chimiques et science des matériaux ; BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique ; BAP D : sciences humaines et sociales ; BAP E : informatique, statistiques et calcul scientifique ; BAP F

Article 2

scientifiques au développement de la connaissance scientifique dans ce domaine ; d) De se livrer à toute activité de diffusion et de valorisation des recherches conduites en son sein ; e) De favoriser le développement international de ses activités ; f)

Article 1

plusieurs des spécialités suivantes : a) Bâtiment, travaux publics, voirie réseaux divers ; b) Logistique et sécurité ; c) Environnement, hygiène ; d) Espaces naturels, espaces verts ; e) Mécanique, électromécanique, électronique, électrotechnique ; f)