CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

6 439 résultats pour « Marie-Claude DURAND VIENS »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE II

—

: Deux-Sèvres : H2 : : 80 : Somme : H1 : : 81 : Tarn : H2 : : 82 : Tarn-et-Garonne : H2 : : 83 : Var : H3 : : 84 : Vaucluse : H2 : : 85 : Vendée : H2 : : 86 : Vienne

Article ANNEXE II

—

: Deux-Sèvres : H2 : : 80 : Somme : H1 : : 81 : Tarn : H2 : : 82 : Tarn-et-Garonne : H2 : : 83 : Var : H3 : : 84 : Vaucluse : H2 : : 85 : Vendée : H2 : : 86 : Vienne

Article ANNEXE II

—

: Deux-Sèvres : H2 : : 80 : Somme : H1 : : 81 : Tarn : H2 : : 82 : Tarn-et-Garonne : H2 : : 83 : Var : H3 : : 84 : Vaucluse : H2 : : 85 : Vendée : H2 : : 86 : Vienne

LEGIARTI000032583246

—

MARSEILLE Direction administrative du SGAMI Sud (16) CHARENTE, (17) CHARENTE-MARITIME, (19) CORRÈZE, (23) CREUSE, (24) DORDOGNE, (33) GIRONDE, (40) LANDES, (47) LOT-ET-GARONNE, (64) PYRÉNÉES-ATLANTIQUES, (79) DEUX-SÈVRES, (86) VIENNE, (87) HAUTE-VIENNE

Article Annexe I

—

Vienne. H2b 87. Haute-Vienne. H1c 88. Vosges. H1b 89. Yonne. H1b 90. Territoire de Belfort. H1b 91. Essonne. H1a 92. Hauts-de-Seine. H1a 93. Seine-Saint-Denis. H1a 94. Val-de-Marne. H1a 95. Val-d'Oise. H1a

Article ANNEXE II

—

: Deux-Sèvres : H2 : : 80 : Somme : H1 : : 81 : Tarn : H2 : : 82 : Tarn-et-Garonne : H2 : : 83 : Var : H3 : : 84 : Vaucluse : H2 : : 85 : Vendée : H2 : : 86 : Vienne

Article ANNEXE III

—

: Deux-Sèvres : H2 : : 80 : Somme : H1 : : 81 : Tarn : H2 : : 82 : Tarn-et-Garonne : H2 : : 83 : Var : H3 : : 84 : Vaucluse : H2 : : 85 : Vendée : H2 : : 86 : Vienne

Article Annexe I

—

― Paris H1a 76 ― Seine-Maritime H1a 77 ― Seine-et-Marne H1a 78 ― Yvelines H1a 79 ― Deux-Sèvres H2b 80 ― Somme H1a 81 ― Tarn H2c 82 ― Tarn-et-Garonne H2c 83 ― Var H3 84 ― Vaucluse H2d 85 ― Vendée H2b 86 ― Vienne

Article Annexe

—

Seine-Maritime 0 € Seine-et-Marne 0 € Yvelines 0 € Deux-Sèvres 0 € Somme 0 € Tarn 0 € Tarn-et-Garonne 0 € Var 0 € Vaucluse 0 € Vendée 0 € Vienne

Article 9

—

Par dérogation aux prescriptions précédentes et à titre transitoire, la limite fixée à l'article 4 (1er alinéa) est portée à 1,72 gramme de soufre par kilowattheure (2 grammes de soufre par thermie) jusqu'au 15 mars 1982.

Article 6

—

nautique et du motonaustisme n'est autorisée qu'entre 9 heures et l'heure figurant au tableau ci-après : Du 1er octobre au 30 novembre 18 heures Du 1er décembre au 31 janvier 17 h 30 Du 1er février au 29 février 18 heures Du 1er mars

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 06

Arrêté du 26 septembre 1973 relatif aux conditions d'accès à certains emplois des communes et des établissements publics communaux.

Peuvent seuls figurer sur la liste d'aptitude à l'emploi de commis : a) Les candidats reçus à un concours sur épreuves organisé dans les conditions prévues par le décret n° 73-291 du 13 mars 1973 susvisé ; b) Au titre de la promotion sociale et dans la

Article ANNEXE I

—

DES CYCLES DE FORMATION DÉNOMMÉS " PRÉPAS TALENTS " PRÉPARANT AUX CONCOURS D'ACCÈS À CERTAINS ÉTABLISSEMENTS ASSURANT LA FORMATION DE FONCTIONNAIRES OUVRANT DROIT À L'INSCRIPTION AUX CONCOURS EXTERNES SPÉCIAUX PRÉVUS PAR LE DÉCRET N° 2021-239 DU 3 MARS

Article 2 bis

—

A compter du 16 mars 2020 et jusqu'à la date de cessation de l'état d'urgence sanitaire déclaré par l'article 4 de la loi du 23 mars 2020 susvisée, le cas échéant prolongé dans les conditions prévues par cet article, l'allocation de remplacement, mentionnée

Article 9

—

Toutefois, pour les opérations de maîtrise de l'énergie dans les secteurs des réseaux de chaleur, des hôpitaux et des bâtiments des collectivités locales et du secteur du logement, cette date est fixée au 31 mars 1988 dans le cas où l'engagement définitif

Article 17

—

L'arrêté du 10 mars 1983 fixant le programme des épreuves et les conditions d'organisation du concours sur épreuves professionnelles pour l'avancement au grade de contrôleur divisionnaire de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Article 77

—

généraux peuvent relever le taux de la taxe de publicité foncière ou du droit d'enregistrement prévu à l'article 1594 D du code général des impôts au-delà de 3,80 % et dans la limite de 4,50 % pour les actes passés et les conventions conclues entre le 1er mars

Article 5

—

du 31 décembre 1975 Art. 10-1 A modifié les dispositions suivantes : - Loi n°75-1351 du 31 décembre 1975 Art. 10 I 5° e) [Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par la décision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC du 20 mars

Article 10 ter

—

réception nationale par type de petites séries (NKS), telle que définie aux articles 42 et 43 du règlement (UE) n° 2018/858 précité, sont conformes aux prescriptions techniques du règlement 61 série 00 d'amendement annexé à l'accord de Genève du 20 mars

Article 3

—

Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi.

Page 71 · 6 439 résultats

← PrécédentSuivant →