Les catégories de ménages visées à l'article 2 sont les suivantes : Catégorie de ménage : 1 Nombre de personnes composant le ménage : un personne seule.

LEGIARTI000023891234

—

Rs, MUSCAT OTTONEL B B 1,50 PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs B 0,50 LIEUDIT GEISBERG RIESLING B B 0,50 MUSCAT À PETITS GRAINS B, MUSCAT À PETITS GRAINS Rs, MUSCAT OTTONEL B B 1,50 PINOT GRIS G, GEWURZTRAMINER Rs B 0,50 LIEUDIT

Article 2

—

Quel que soit le territoire de service, les montants annuels de l'indemnité de maniement de fonds, établis selon la catégorie de la trésorerie ou sous-trésorerie militaire, et compte tenu de l'importance de la gestion, sont les suivants : CATÉGORIE

LEGIARTI000030978544

—

muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B B 168 11,50 Gewurztraminer Rs, pinot gris G B 193 13,00 Alsace grand cru Eichberg, Alsace grand cru Pfersigberg Riesling B 168 12,00 Muscat à petits grains B, muscat

Article 110.11

—

cinq catégories : 1re catégorie : toute navigation n'entrant pas dans les catégories suivantes. 2e catégorie : navigation au cours de laquelle le navire ne s'éloigne pas de plus de 200 milles d'un port ou d'un lieu où les passagers et l'équipage puissent

Article Annexe I

—

grand cru : B 185 12,00 Pinot gris, Gewurztraminer B 219 14,00 Lieudit Altenberg de Bergheim : B 185 Pinot gris, Gewurztraminer B 219 Assemblage B 219 Lieudit Bruderthal : B 185 12,00 Pinot gris, Gewurztraminer B 202 13,00 Lieudits

Article Annexe I

—

, Alsace grand cru Geisberg Riesling B B 177 11,50 Gewurztraminer Rs, pinot gris G B 202 13,00 Alsace grand cru Kaefferkopf Riesling B B 185 12,00 Muscat à petits grains B, muscat à petits

Article 10

—

Lorsque l'assuré a appartenu à différentes catégories d'emploi, la condition d'âge applicable est celle de la catégorie d'emploi à laquelle il appartient à la date de sa demande de pension.

Article V 28

—

Les établissements de 2e catégorie et les salles des établissements de 3e et 4e catégorie entièrement établies au-dessous du niveau du sol doivent comporter un éclairage de sécurité du type 4.

Article L314-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 67

Code des impositions sur les biens et services

La catégorie fiscale des tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes comprend les produits suivants, autres que ceux relevant des catégories fiscales des cigares et cigarillos et des cigarettes :

LEGIARTI000022416828

—

B B 1,00 Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B 1,50 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 0,50 Lieudit Zotzenberg Riesling B B 1,00 Sylvaner B B 1,00 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 0,50 Autres lieudits

Article 5-1

—

-Peuvent seuls être nommés aux emplois de personnel navigant technique les fonctionnaires des catégories A et B de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent, y compris ceux mentionnés à l'article L. 5 du code

Article 4

—

Les syndics des gens de mer participent, sous l'autorité des fonctionnaires de catégorie hiérarchique supérieure civils et militaires à l'exécution des missions de l'Etat à terre et en mer en matière de police, de sauvegarde des biens et des personnes

Article 7

—

Le jury comprend au moins : a) Un fonctionnaire territorial de catégorie A ou B et un fonctionnaire désigné dans les conditions prévues à l'article 14 du décret du 20 novembre 1985 susvisé ; b) Deux personnalités qualifiées ; c) Deux élus locaux.

Article 3

—

Mises sur le marché en distinguant les quantités : a) Produites ; b) Importées ; c) (supprimé) ; d) (supprimé) ; e) Cédées hors du territoire national ; 2. Reprises ou fait reprendre ; 3.

Article 7

—

Le jury comprend au moins : a) Un fonctionnaire territorial de catégorie A ou B et un fonctionnaire désigné dans les conditions prévues à l'article 17 du décret du 5 juillet 2013 précité ; b) Deux personnalités qualifiées ; c) Deux élus locaux.

LEGIARTI000023447729

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: ⁪ A ⁪ B ⁪ C - Corps/cadre d'emploi/grade :...............................

Article 6

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Article 9

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Article 5

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