Interruptions et restrictions programmées de la circulation Les travaux de maintenance et d'entretien se dérouleront sous circulation, le cas échéant avec restriction de circulation.

Article 15

—

Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 13 et 14 ci-dessus sont fixés en annexe au présent arrêté.

Article 6

—

Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés en annexe au présent arrêté.

Article 14

—

Le programme et le règlement des concours sont fixés par arrêté conjoint du ministre chargé de l'aviation civile et du ministre chargé de la fonction publique.

Article 6

—

Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés en annexe au présent arrêté.

Article 2

—

Les épreuves mentionnées à l'article 5 ci-après portent sur les programmes de la classe préparatoire de première et seconde année de MT.

Article 11

—

En fin d'année, le président fait inscrire à l'ordre du jour l'étude du programme d'action sociale déconcentrée pour l'année suivante.

Article 5

—

Le conseil d'administration de l'Ordre fixe les orientations de l'établissement public et arrête ses programmes. Il vote son budget et approuve les comptes.

Article 6

—

Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont établis en annexe au présent arrêté.

Article 62

—

Le préfet de région est informé par l'autorité militaire locale des programmes d'équipement et des investissements arrêtés dans la région par le ministre de la défense.

Article 6

—

Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés en annexe au présent arrêté.

Article 6

—

Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont établis en annexe au présent arrêté.

Article 6

—

Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont établis en annexe au présent arrêté.

Article 16

—

Le programme et les modalités pratiques des épreuves définies aux articles 14 et 15 ci-dessus sont établis en annexe au présent arrêté.

Article 9

—

Le programme des matières des épreuves des trois concours ouverts pour le recrutement d'auditeurs de justice est fixé à l'annexe du présent arrêté.

Article 51-2

—

La sous-direction de l'innovation, de la formation et des ressources suit la mise en œuvre des programmes d'enseignement et coordonne l'élaboration des ressources qui les accompagnent.

Article Annexe

—

Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante : http://cache.media.education.gouv.fr/file/special_3_ESR/45/0/programme-TPC_252450.pdf

Article 8

—

Les sujets des épreuves écrites et orales portent sur le programme des classes préparatoires aux grandes écoles économiques et commerciales générales (ECG).

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12

Arrêté du 26 avril 1965 fixant les modalités d'examens professionnels pour l'accès aux emplois de chauffeur de chaudière à haute pression des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Programme de l'examen professionnel pour l'accès aux emplois de chauffeur de chaudières à haute pression dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

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