Le 26 octobre 2004, le requérant forma un recours contre la longueur de la procédure sur le fondement de la loi de 2004.

de 14, 20 m et une largueur variant de 3 à 6 centimètres, - de la couvertine et du bandeau situé sous la terrasse du 1er étage côté [Adresse 9] sur une longueur de 5,80 mètres et une largueur variant

enceinte situé rue du Vieux Minage a conduit le maire de la commune de Provins à éditer un arrêté de péril imminent visant à neutraliser l’accès au trottoir au droit dudit mur d’enceinte sur toute la longueur

(devenue E...) et qui était donc lui-même commun ; que les dimensions de l'emprise de l'ancien escalier avec penon sont débattues, essentiellement, pour ce qui est utile au litige, dans sa longueur ; que

avoir pris connaissance en le signant ; que ce cahier précise que les constructions annexes ne créant pas de SHON peuvent être édifiées en limite de propriété à condition de ne pas dépasser 10 m de longueur

express ou de routes à deux fois deux voies à chaussées séparées ne doit être soumise obligatoirement à la commission nationale du débat public que si son coût est supérieur à 300 millions d'euros ou sa longueur

B... était propriétaire d’un bateau de plaisance de marque Four wins, modèle Vista 248, baptisé « Moita II », d’une longueur de 7,20 mètres.

quant à la contenance du terrain, s'agissant d'une parcelle ayant la forme d'un rectangle régulier d'une contenance de 493 m2 et figurant au plan cadastral sous le n° 255 et confrontée au nord sur une longueur

servitude rejoint la rue de la Vignette jusqu'au haut de la parcelle X..., B n° 1651 ; qu'il s'agit d'une ba nde de terrain très pentue de 6 mètres de large environ s'étirant sur deux tronçons d'une longueur

Selon le plan topographique établi par un géomètre-expert à la demande des époux [S], la limite entre les parcelles présente trois sections': au nord l'ancien muret, au milieu sur une longueur de 8,50'

même dossier) ' le 10 mai 2019, la SAS ETABLISSEMENTS JEAN MARIÉ a établi un devis ayant pour objet « fabrication et montage d'une charpente métallique », prévoyant 9 travées de 6 m, soit 54 m de longueur

Ils affirment qu'ils disposent sur le [Adresse 10] d'un droit de copropriété indivise de 4 mètres de large sur 84,50 mètres de longueur, ainsi que d'une servitude de passage leur permettant d'accéder à

Une longueur supérieure pourra être autorisée : - Si la configuration du tissu parcellaire peut le justifier (lanière, parcelle d'angle, etc.) () ". 8.

Une longueur supérieure pourra être autorisée : - Si la configuration du tissu parcellaire peut le justifier (lanière, parcelle d'angle, etc.) () ". 8.

que les fondations réalisées en 1980 n'étaient pas conformes aux règles de l'art, (mal dimensionnées, reposant sur des pieux de bois en nombre insuffisant, mal positionnés et qui, faute de longueur

dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; 4°/ que le rapport du CETMEF du 2 avril 2009 contredisait le rapport collégial sur la question de l'incidence de la longueur

X..., effectué le lendemain des faits, n'a pas décelé de traces significatives, le docteur B...a toutefois constaté la présence d'une petite érosion de 3 millimètres de longueur environ au niveau de la

l'espèce, c'est en vain que l'on recherchera dans le dossier pénal une quelconque démonstration tendant à établir qu'en l'espèce un convoi serait concerné par cette réglementation au regard de sa longueur

Elle soutient en substance que la longueur des arrêts de travail est injustifiée et disproportionnée. Elle indique qu’elle dispose de peu d’éléments justifiant ces arrêts de travail.

La société a contesté la longueur des soins et arrêts, d'abord devant la commission de recours amiable, qui, par décision du 25 septembre 2019, a rejeté le recours.