Codes de loi français

Article Annexe C

Pour plus d'information, veuillez visiter notre espace d'information en ligne. " II. - Informations complémentaires relatives aux services audiovisuels prioritaires sur l'accès à l'internet Les informations visées au 6° de l'article 6 sont complétées

LEGIARTI000034987009

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre : Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : – les entreprises de production horticole ; – le secteur production de certains services espaces verts

Article ANNEXE I

A fournir c) Les plans détaillés précisant la répartition et l'affectation des locaux (dont l'accessibilité aux personnes handicapées, le service de restauration, l'internat, les espaces de convivialité, etc.).

Article 5-10

Point d'accueil du public dans un espace naturel sensible. ID15f. - Site ayant reçu le label "Grand Site de France" mentionné à l'article L. 341-15-1 du code de l'environnement. ID16a. Monument historique. ID16b. Site classé.

Article Annexe

dans le respect des règles de qualité et de sécurité Rechercher, consulter, saisir et valider des données relatives aux opérations logistiques dans le système informatisé Corriger et signaler les anomalies sur les produits, supports de charge et espaces

LEGIARTI000028240634

contexte à risques : liés à la présence de gaz et de produits de combustion, à la manipulation d'équipements électriques sous tension, à des déplacements fréquents en voiture, à des positions de travail incommodes et à la manutention de charges en espaces

Article Annexe

Corriger et signaler les anomalies sur les produits, les supports de charges et les espaces de stockage. Compétences transversales de l'emploi (le cas échéant) Appliquer les règles d'hygiène, de sécurité, de sûreté et de qualité en entrepôt.

Article Annexe ART. 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 72 > 00

Il est interdit d'établir des couvertures, même vitrées, au-dessus des espaces sur lesquels s'aèrent et s'éclairent les pièces d'habitation, les cuisines et les groupes sanitaires. 57-3 - Equipements collectifs.

Article L253-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 94

propriété des personnes publiques d'utiliser ou de faire utiliser les produits phytopharmaceutiques mentionnés au premier alinéa de l'article L. 253-1 du présent code, à l'exception de ceux mentionnés au IV du présent article, pour l'entretien des espaces

Article R*421-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 47

sur une superficie supérieure ou égale à cent mètres carrés ; g) Les coupes et abattages d'arbres dans les bois, forêts ou parcs situés sur le territoire de communes où l'établissement d'un plan local d'urbanisme a été prescrit, ainsi que dans tout espace

Article R229-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 11

L'unité hydraulique s'entend comme un espace poreux lié à l'activité hydraulique, dans lequel on observe une conductibilité de pression techniquement mesurable, et qui est délimité par des barrières d'écoulement, telles que failles, dômes salins, barrières

Article Annexe II-12 (art. A212-176)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 46

Activité, spécialité : Numéro du diplôme, titre ou certificat : Date et lieu d'obtention : Si diplôme soumis à révision, date de la dernière révision : Pour les bénéficiaires d'une équivalence de diplôme (diplômes étrangers hors Union européenne et Espace

Article Appendice

Le modèle devrait reproduire le navire réel pour ce qui est tant de la configuration extérieure que de l'agencement intérieur - en particulier tous les espaces endommagés - qui ont une incidence sur le processus d'envahissement et d'embarquement d'eau

Article 223 a-II-1/10

Occupés par des machines 85 % Destinés aux liquides 0 ou 95%(*) (*) En choisissant entre ces deux derniers nombres celui qui entraîne les exigences les plus sévères Des perméabilités de surface plus élevées doivent être adoptées pour les espaces

Article Annexe 4

Pour la réalisation des travaux pratiques, la plate-forme comprend un espace où les stagiaires peuvent effectuer leurs calculs et dessiner des plans.

Article Annexe III

Le bâtiment de contrôle est un espace couvert permettant la réalisation de l’ensemble des opérations de contrôle prévues à l’annexe I du présent arrêté, sans occupation de la voie publique.

Article Annexe IIa

X C2.3 Choisir et vérifier les machines et les outils et régler les outils X X X X X X C2.4 Organiser et adapter son espace

Article 63

. - Les réseaux d'alimentation en combustible sont conçus et réalisés de manière à réduire les risques en cas de fuite, notamment dans des espaces confinés.

LEGIARTI000048035769

Ils ne pourront être utilisés dans le cadre de randonnées ou promenades empruntant des voies privées (routes, chemins, sentiers, layons...), ni circuler en hors piste sur des espaces naturels.